CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 résultats pour « Diane Barade »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000026790498

Code inconnu

I24-0420] La Druance ORNE & SEULLES I24-0400 Le Noireau De la source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2409600 La Jouvine De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2409000] La Diane

Article annexe I (suite)

Code inconnu

Comme le 760. 42 Club Diane Hubert, Bréviandes (10). d) = 2 763 sur émerillon. a) Patte anti-retour. b), c) et d) Tube métallique serti. e) Emerillon formé par borne métallique en U. 43 La Sanglière, Dammarie-en-Puisaye (45).