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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nice
DTA_2405713_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
A, représenté par Me Djierdjian, doit être regardé comme indiquant maintenir les conclusions de sa requête.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00672_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Djierdjian, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du 18 juillet 2024 ; 2°) d’annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a implicitement
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402321_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
700 euros au profit de Me Djierdjian au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Source officielleMagistrat Mme Soler
DTA_2302805_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Djierdjian renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Djierdjian, avocat de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01625_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
B, représenté par Me Djerdjian, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 31 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 5 mars 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet des
Source officielleMagistrat Mme KOLF
DTA_2305798_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Article 3 : L'Etat versera une somme de 800 euros à Me Djierdjian, avocate de M.
Source officielleRéférés 4
DTA_2304077_20230818
18 août 2023
18 août 2023
de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Djierdjian d'une somme de 1 000 euros.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02483_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
euros à verser à Me Djierdjian au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA01099_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 24 avril 2025, Mme A..., représentée par Me Djierdjian, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du
Source officielleciv1
60794c839ba5988459c45c1c
17 mai 1993
17 mai 1993
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux de Comeiras-Djedadjian, mariés sous le régime de la communauté d'acquêts, ont acquis avec les époux X..., indivisément et par moitié, une
Source officielle1ère chambre
DTA_2500526_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2025, Mme C A, représentée par Me Djierdjian, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01043_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Par une requête, enregistrée le 25 avril 2023 sous le n° 23MA01043, Mme B, représentée par Me Djierdjian, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 19 avril 2023 ; 2°) de renvoyer sa demande
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2301866_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Djierdjian, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2023, modifié le 22
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01398_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 2 juin 2023, Mme B, représentée par Me Djierdjian demande à la Cour : 1°) de prononcer le sursis à exécution du jugement du 19 mai
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401056_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
A B, représenté par Me Djierdjian, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner toutes diligences pour assurer l'exécution de l'ordonnance du 30 décembre 2023 ; 2°) d'assortir
Source officielle1ère chambre
DTA_2500409_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A B, représenté par Me Djierdjian, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 décembre 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes
Source officielle1ère chambre
DTA_2303759_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
B A, représenté par Me Djierdjian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour déposée auprès des
Source officielleMagistrat M. BEYLS
DTA_2403604_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
B A C, représenté par Me Djierdjian, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleMagistrat Mme SANDJO
DTA_2500472_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 janvier 2025, Mme D B, représentée par Me Djierdjian, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 décembre 2024 du préfet des Alpes-Maritimes
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302182_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
A B, représenté par Me Djierdjian, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes
Source officiellePage 1 sur 3
HOLDING DJERADJIAN
16/04/2026
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Alessandri Djeradjian, Samantha
06/03/2026
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djeradjian, philippe
03/08/2023
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DJERADJIAN, Sylvie, ABACHIAN
13/11/2016
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OPB, DJERADJIAN, Sylvie
- ACTE SSP EN DATE DU 26/09/2016 ENREGISTRE AU SIE DE MARSEILLE 11/12 EME POLE ENREGISTEMENT EN DATE DU 30/09/2016 SOUS LA REFERENCE: BORDEREAU N 2016/760 CASE N 4, LE MONTANT DES DROITS D'ENREGISTREMENT S'ELEVE A 1110 EUROS, LE DELAI D'OPPOSITION LEGAL EST FIXE A 10 J SELON LES ART L141-13 et L141-14 DU CC, Mme DJERADJIAN épouse ABACHIAN Sylvie et M. ABACHIAN Georges DEMEURANT 38 AV DES PINS 13013 MARSEILEL.
26/10/2016
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