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18 résultats pour « Dominique TALLARICO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch. 3 Cab. 1

69681424cdc6046d47529748

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

NANCY, vestiaire : 63 DÉFENDEUR Monsieur [J] [Y] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 10] domicilié : chez Madame [T] [O] [Adresse 7] [Localité 6] de nationalité Française représenté par Me Dominique

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

6945d1be75782d5f06d305cf

T. Judiciaire

18 novembre 2025

18 novembre 2025

LE DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Monsieur [V] [T] né le 20 Mars 1959 à RIBNICA (REPUBLIQUE DE SERBIE) 4, allée du Muguet 54000 NANCY de nationalité Serbe représenté par Me Dominique

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

6986624bcdc6046d4748039c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [D] [P] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 8] (ALGÉRIE) [Adresse 4] [Localité 7] de nationalité Algérienne représentée par Me Dominique

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 4

6965711ecdc6046d4712979a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 16]) DÉFENDEUR Monsieur [X] [Z] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 18] ( MAROC) [Adresse 1] [Localité 11] représenté par Me Dominique

Source officielle
TJ

SUCCESSIONS

67005784c34eb4cc857f2e8a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

débats et de Madame Sabrina WITTMANN,lors de la mise à disposition PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [D] [T] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Dominique

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

691af8125222181ceeb8f319

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocats au barreau de NANCY, vestiaire : 164 DÉFENDEUR Monsieur [B] [M] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 10] (62) [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Dominique

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9ce2cdc6046d4765ed8b

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de BAR LE DUC sous le numéro 901 854 661 Représentée par Me Dominique TALLARICO, avocat au barreau de NANCY, ayant pour avocat plaidant

Source officielle
CA

1ère Chambre

6889a8b00b31e6c455a28498

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

ENERGIES FRANCE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Dominique TALLARICO, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant

Source officielle
CC

civ3

607943339ba5988459c41852

Cassation

6 juin 1974

6 juin 1974

DE POSSEDER, DES 1930, LE DOMAINE DIT " TAMARICCIO, MACCHIONE, ANITI " A TITRE DE SEULS PROPRIETAIRES LA POSE DE CLOTURES A LEURS FRAIS EXCLUSIFS, RELEVE QUE L'UN DES CONSORTS X...

Source officielle
CC

civ1

6137214acd580146773f2933

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Ludon Medoc, Blanquefort (Gironde), Château d'Agassac, 2°/ Mme Catherine X... épouse Z..., demeurant à Paris (6e), ..., 3°/ Mme Françoise X..., épouse B..., demeurant à Gimeux, Segonzac (Charente), Domaine

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0707JUD003271519

Admin. suprême

7 juillet 2022

7 juillet 2022

L’affaire Taricco 78     Le tribunal de Cuneo fut saisi d’une affaire dans laquelle M. Taricco, était accusé d’association de malfaiteurs en vue de commettre des délits fiscaux.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00368_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

m2, ainsi que pour la réalisation d’une piscine et l’aménagement d’un terrain de pétanque, sur les parcelles cadastrées section BL n°s 47, 90 et 73, d’une contenance 3 288 m2 et situées lieu-dit Tamariccio

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68644e6d0bb2f8a66ca67bf3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DOSSIER N° RG 25/00093 N° Portalis DB2P-W-B7J-EXEO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY Chambre Civile RÉFÉRÉS -=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 1er JUILLET 2025 JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Laure TALARICO

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2502675_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 9 juillet et 22 octobre 2025, la société Hexagone Développement et Conseil, représentée par la société Talaris Avocats, conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6a0ffb9fcdc6046d478a8586

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Portalis DBVB-V-B7F-BIL7U SA [1] C/ [G] [I] Copie exécutoire délivrée le 21 Mai 2026 à : - Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V145 -Me Léa TALRICH

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0409DEC001763411

Admin. suprême

9 avril 2015

9 avril 2015

Rita TOTI 01/05/1953 Cisterna di Latina (Lt) Laura Daniela ZAVARELLA   17896/11 29/01/2011 Diana ZAMPINO 25/08/1956 Campobasso Laura Daniela ZAVARELLA   17901/11 29/01/2011 Rosigea Anna TALARICO

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2102040_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

I G et Mme H G, représentés par l'AARPI Talaris Avocats, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de donner acte du désistement de M. et Mme A ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

18e Chambre B

60331f3cc12c2790d5ed657c

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

APPELANT Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Yann ARNOUX-POLLAK, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Léa TALRICH, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES SCP JP [H] &

Source officielle