Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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8 résultats pour « Edgar »
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EXTRAIT
Article Annexe 11
Rue de la Charme jusqu'au boulevard Edgar-Quinet. Boulevard Edgar-Quinet jusqu'au boulevard John-Fitzgerald-Kennedy. Boulevard John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue de Malintrat. Rue de Malintrat jusqu'au boulevard Léon-Jouhaux.
Article ANNEXE III
à l'Est de la rue Joseph-Symphorien, jusqu'à la rue Christophe-Colomb ; - rue Christophe-Colomb, de la rue du Port à la rue Emile-Tolinga ; - parcelle section AI n° 352 au Sud de la rue Emile-Tolinga, entre la rue Christophe-Colomb et la rue Edgar-Milien
Article ANNEXE 5
jusqu'aux limites des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 ; - limites Ouest des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 jusqu'à la rue Greuze ; - rue Greuze jusqu'à la rue Vincent ; - rue Vincent jusqu'à la rue David ; - rue David jusqu'à la rue Edgar-Degas
Article Annexe 19
Rue Edgar-Quinet jusqu'à l'avenue Marcel-Cachin. Avenue Marcel-Cachin des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Chabrol. Rue Chabrol des deux côtés de la voie jusqu'à la rue de la Prévôté.
Article ANNEXE 32
chemin de fer ; - voie de chemin de fer jusqu'à la rue Racine ; - rue Racine (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'au quai de Boulogne ; - boulevard Constantin-Descat : de la limite communale de Tourcoing jusqu'à la rue Edgar-Quinet
LEGIARTI000036589599
CFPPA du Gers, Valentées, 32300 MIRANDE x x CFPPA Rennes-Le Rheu, rue des Chardonnerets, BP 55124, 35651 LE RHEU x x x x CFPPA de La Côte-Saint-André, avenue du Général-de-Gaulle, 38260 LA CÔTE-SAINT-ANDRÉ x x x CFPPA de Montmorot, 514, avenue Edgar-Faure
Article Annexe
Paris (14 e 107 Ateliers : 66, boulevard Edgar-Quinet. 108 Bâtiments d'exploitation : 72, rue du Père-Corentin. 109 Dépôt d'autobus : 71 et 73, rue du Père-Corentin et 146, rue de la Tombe-Issoire.
Article Annexe
partie du bien, d'une concession immobilière [48 logements sociaux] expirant le 1er janvier 2038) : 72 et 74, rue du Père-Corentin. 28 Bâtiment affecté aux services techniques, établi à l'emplacement de l'ancienne sous-station Rennes : 66, boulevard Edgar-Quinet