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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
68f07c068df3795388ea9ad8
15 octobre 2025
15 octobre 2025
GIE KLESIA ADP, représentée par Me Edouard VITRY du PARTNERSHIPS Addleshaw Goddard (Europe) LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : D0541 - N° du dossier E000AFOX ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielle3e chambre
6263998b81d302277d8e8d62
21 avril 2022
21 avril 2022
RUEIL ALBERT 1ER prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Edouard VITRY du PARTNERSHIPS Addleshaw Goddard
Source officielleService des référés
68681cbb4965b5d9df315d86
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Greffier, DEMANDERESSES La société MCE OPCO, société en nom collectif [Adresse 3] [Localité 4] La société SPLENDID PROPCO, société civile immobilière [Adresse 3] [Localité 4] représentées par Maître Edouard
Source officielleService des référés
659d9d7baa704a07f4934318
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BV ESTATE [Adresse 8] [Localité 15] représentée par Maître Edouard VITRY du PARTNERSHIPS Addleshaw Goddard (Europe) LLP, avocats au barreau de PARIS - #D0541 DEFENDEURS Monsieur [I] [W] [Adresse 12]
Source officielleJEX cab 6
68e7a541033cf481c39a4af1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
HMS ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Edouard VITRY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: #D0541 Société [Localité 8] CPI RCS de PARIS 514 007 723 [Adresse 5] [Localité 4] représentée
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e1fb81364b3ebed3bf0608
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Edouard VITRY du PARTNERSHIPS Addleshaw Goddard (Europe) LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : D0541 assistée de Me Philippe GALLAND de la SCP GRV ASSOCIES
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2106239_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Il soutient que : - s'il ne dispose pas de justificatifs des prêts consentis, il s'agit bien de prêts ; - il résidait bien dans l'atelier situé 3, impasse Edouard Vaillant à Vitry-sur-Seine durant
Source officielleSection des Référés
670975e506866c0645d3bbc3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AGENCE DECO immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 827 498 148 dont le siège social est sis 13 rue Edouard Til - 94400 VITRY SUR SEINE toutes deux non représentées ******* Débats tenus à l’audience
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2203160_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A, à compter du 22 septembre 2021, dans un logement, situé 134, rue Edouard Tremblay à Vitry-sur-Seine (94400). Ce mémoire a été communiqué à la nouvelle adresse de M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2203368_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
demande au tribunal de prononcer la décharge totale de la cotisation de taxe d’habitation mise à sa charge au titre de l’année 2021 pour un montant de 978 euros à raison du logement situé 23, rue Dalou à Vitry-sur-Seine
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008084679
27 octobre 2000
27 octobre 2000
Edouard X..., demeurant 3, place Albert Préjan à Vitry-en-Artois (62490) ; M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500975.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
, s'inscrivait dans le cadre du réaménagement du quartier des Ardoines à Vitry-sur-Seine. 3.
Source officielleSection des Référés
6a0cb6ebcdc6046d473a87d0
18 mai 2026
18 mai 2026
Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI non représenté Madame [X] [U], demeurant 9 rue Edouard Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI non représenté Monsieur [J] [Z], demeurant 7 rue Edouard Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI
Source officiellesoc
61372212cd580146773fa01a
15 décembre 1993
15 décembre 1993
José YW..., demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 23 ) M. XH... de Carvalho, demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 24 ) M. Georges S..., ayant demeuré ...
Source officiellecr
613725b2cd5801467741fdaa
27 novembre 1997
27 novembre 1997
qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le journal La Voix du Nord, dont Jean-Louis Prévost était directeur de la publication, a publié le 23 février 1993 un article intitulé "Vitry
Source officiellecomm
6079d3329ba5988459c57e15
2 octobre 1990
2 octobre 1990
Leclerc, a assigné en référé, d'une part, les sociétés Dammarie distribution, Champidis, Disanto, Sody et Vitrey distribution (les sociétés), exploitantes desdits magasins, et d'autre part, l'Association
Source officielleTrib. de Commerce
69f1d933cdc6046d47f30da9
22 avril 2026
22 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique, le 22/04/2026 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310281_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Herriot ainsi que sur le site des Charpennes, de lui allouer des panneaux en nombre égal aux autres organisations syndicales sur le site de l'hôpital Edouard Herriot, et vitrés, au centre hospitalier
Source officielleProcédures Collectives
69db65bbcdc6046d47f76bb6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
. : 2024015833 PC : 2024J1254 Monsieur [V] [R] [S] Travaux de peinture et vitrerie [Adresse 1] [Localité 1] Siren : 800296139 2024F00149 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION Le Tribunal, Par jugement
Source officiellecomm
6137220ecd580146773f9e02
30 novembre 1993
30 novembre 1993
Edouardo Y..., demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section A), au profit de M.
Source officiellePage 1 sur 6