Edwige, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 13 février 1998, qui pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis , 10 000 francs

Edwige, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES : - le premier, en date du 28 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre elle pour meurtre, a prononcé sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Edwige X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Attendu que Mme Edwige X... soutient

Edwige, - L'ASSOCIATION TUTELAIRE DE PROTECTION, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANCON, en date du 25 mai 2005, qui, dans l'information suivie

Daniel F... et Mme Edwige D..., venant aux droits de leurs auteurs, héritiers indivis de M.

Edwin, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 23 septembre 2005, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, en état de récidive, l'a condamné à

a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, lors d'une étape de la course de pirogues Tahiti-Nui va'a, Edwin

Youcef X... est-il coupable d'avoir, à Perpignan, (Pyrénées-Orientales) entre le 18 juillet et le 25 juillet 1987, hors les cas où la loi ordonne la saisie des prévenus, arrêté, détenu ou séquestré Mme Edwige

contradiction entachant sa décision de nullité, retenir à la fois comme élément à charge à l'encontre de Pierre X... le même processus opératoire des crimes commis sur Jeanne Marie Y..., Julie Z..., et Edwige

Edwige, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, du 19 janvier 1993, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamnée à 1 000 francs d'amende et a

Edwige, épouse Y... , parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 26 mai 1999, qui a déclaré nulle la citation par eux délivrée à Christian

Marie Edwige, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 13 février 1997, qui pour tentative d'escroquerie, l'a condamnée à 6 000 francs d'amende et a prononcé sur les réparations

statuant sur l'action civile, l'a condamnée à payer à Claudette Z... la somme de 800 euros à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que l'existence de l'appel incriminé est établie par le témoignage d'Edwige

EDWIGE FEUILLERE C/O SAS [Localité 2], dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Claire BERTHEUX SCOTTE, avocat au barreau de Paris, A645, COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO,

la culpabilité des intéressées ont été établies suffisamment à partir des relations circonstanciées et concordantes de Marie-Josée Simon et de Jean-Luc Z... et des témoignages de Roger de Luca et d'Edwige

Cattin, conseiller" et que, lors du délibéré, la cour d'appel était composée de "Mme Béatrice Brenneur, président", de "Mme Edwige Gauquelin-Koch, conseiller" et de "M.

LPG PRO SOLS C/ SARL LES JARDINS D HERMES DEMANDERESSE * SAS LPG PRO SOLS, [Adresse 1] [Localité 1], Comparaissant par Maître Marie LACOSTE, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Edwige