litige l'opposant : 1°/ à Mme Isabelle X..., domiciliée [...], 2°/ au ministre chargé de la sécurité sociale, domicilié [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

Denis X..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société EURL Ellen, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

E... et son épouse Mme Ellen A..., M. K..., I... B... E... et son épouse Mme Evelyne Y... et Mme Marie-Hélène Z... veuve Gilbert B...

Antonio décède le [...] en France et laisse pour lui succéder son veuve Elena et ses cinq enfants, Serge, Giuseppe, B..., C... et Laurent.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora. 2.

X... n'effectuait pas son travail et que sa mère ne l'appréciait pas du tout que c'est pour cela que dès la fin Mai 2009, elle a rompu les relations contractuelles avec Mademoiselle Elena X... et qu'elle

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ELENA FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECIDE QUE LES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE PAR LUI DUES POUR SON FILS ROLAND ET POUR TAILLANDIER GUY, FILS D'UN PREMIER

Il ne fait par ailleurs état d'aucune servitude conventionnelle au profit de son bailleur ou de lui-même.

Les parties ont convenu que la société Groupe Star assurerait la commercialisation des produits 'Elena Cordova' via son réseau de distribution et que les bénéfices réalisés sur les ventes seraient partagés

Vu la requête, enregistrée le 11 mai 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'association des Avocats Elena France, dont le siège est à l'Ordre des avocats à la Cour de Paris

Y... ès qualités ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du quatorze septembre deux mille dix.

peu vu son enfant, cela est dû à Mme Elena X...qui est partie du domicile conjugal pour aller en vacances en Corse et n'est jamais revenue sachant qu'il a régulièrement son fils au téléphone s'efforçant

Le juge a autorisé l'épouse à conserver le nom de son époux au motif que depuis dix ans, Mme Elena Y...divorcée X...portait le même nom que son fils et que son patronyme, russe, était pour un occidental

Le passeport de Elena Smirnova lui fut confisqué lors de son arestation le 26 août 1995.

DISONS que des syndicats de copropriété de la résidence “PARC ELLENA BÂTIMENT A”, de la résidence “[Adresse 14]”, de la résidence “PARC ELLENA BÂTIMENT C”, de la résidence “[Adresse 16]” et de l’association

neveu de la majeure protégée Elena Y...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'ELLENA A ETE BLESSE A UN OEIL, A LA SUITE D'UNE INSTILLATION D'ACIDE ACETIQUE FAITE PAR ERREUR, ALORS QU'IL