Codes de loi français

Article 6

recherche de la leucose bovine enzootique, sont autorisées les méthodes suivantes : a) Examen histologique des lésions tumorales ; b) Epreuve sérologique d'immunodiffusion en gélose (à partir de prélèvement de sang) ; c) Epreuve immuno-enzymatique (Elisa

Article 2

(H : ) (F : ) Sujets testés (test Elisa) : Tests de confirmation réalisés : Tests positifs confirmés : (Tableau non reproduit).

Article 12

ou mort, il présente des lésions suspectes et pour lesquelles un examen histologique complété : - soit par une épreuve d'immunodiffusion en gélose (I.D.G.) réalisée sur un prélèvement sanguin ou ganglion ; - soit par une épreuve immuno-enzymatique (Elisa

Article 2

Diagnostic sérologique par épreuve de séroneutralisation (SN), par épreuve d'inhibition de l'hémagglutination (IHA) ou par épreuve immunoenzymatique (ELISA) sur sérum individuel ; 3.

Article 5

Pour la recherche de l'arthrite encéphalite caprine à virus (AECV) et le contrôle sanitaire officiel (CSO) des cheptels sont autorisées les méthodes de diagnostic suivantes : a) Technique ELISA à partir de prélèvements de sang individuel ; b) Toute

Article 15

vingt-quatre mois, dans les trente jours précédant son départ de l'exploitation d'origine ou suivant sa livraison dans l'exploitation de destination, à un test de dépistage de la brucellose avec résultat favorable consistant en : - une EAT individuelle ou un ELISA

Article Annexe II

Diagnostic visuel 1 N 61 Microscopie électronique 6 N 62 Indexage sur plantes herbacées ou ligneuses : - de 1 à 5 plantes 4 N - plus de 5 plantes 6 N 63 Sérologie : 63.1 Immunodiffusion 4 N 63.2 Elisa

Article 29

prélèvements de sang individuel sur tous les animaux de l'espèce bovine âgés de douze mois ou plus présents dans l'exploitation, en vue de la recherche de la leucose bovine enzootique par épreuve d'immuno-diffusion en gélose ou par épreuve immuno-enzymatique (Elisa

Article Annexe I

Nombre total de consultants testés (Elisa) : ... Nombre de personnes ayant eu un test de confirmation (Western-Blot) : ...

Article 14

Suspect d'être infecté de brucellose dans les cas suivants, pour autant qu'il n'appartienne pas à un troupeau infecté : a) Après un avortement associé à l'obtention de résultats positifs individuels, soit à la fois en EAT et en FC, soit à la fois en ELISA

Article 13

(Brucella ovis), à une épreuve de fixation du complément révélant un titre brucellique inférieur à 50 unités CEE effectuée conformément aux prescriptions de l'annexe D de la directive 91/68/CEE du 28 janvier 1991 modifiée susvisée, ou à une épreuve ELISA

Article 1

Canton de Valdoie : toutes les communes. Département des Vosges Arrondissement d'Epinal Canton de Bains-les-Bains : toutes les communes. Canton de Bruyères : toutes les communes. Canton de Charmes : toutes les communes.

Article Annexe

Ils ne doivent pas révéler plus de 1 % de virus primaires au test de préculture (test Elisa).

Article Annexe I (suite)

Offemont 90 Territoire de Belfort Pérouse 90 Territoire de Belfort Roppe 90 Territoire de Belfort Sermamagny 90 Territoire de Belfort Sevenans 90 Territoire de Belfort Trévenans 90 Territoire de Belfort Valdoie

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

circonscription Cantons : Beaucourt, Belfort Centre, Belfort Est, Danjoutin, Delle, Fontaine, Grandvillars 2e circonscription Cantons : Belfort Nord, Belfort Ouest, Belfort Sud, Châtenois-les-Forges, Giromagny, Offemont, Rougemont-le-Château, Valdoie

Article ANNEXE

Rougegoutte. 90089 Rougemont-le-Château. 90090 Saint-Dizier-l'Evêque. 90091 Saint-Germain-le-Châtelet. 90093 Sermamagny. 90094 Sevenans. 90095 Suarce. 90096 Thiancourt. 90097 Trévenans. 90098 Urcerey. 90099 Valdoie

Article Annexe

Les résultats technologiques et opérationnels obtenus ont confirmé l'intérêt d'un deuxième démonstrateur, Elisa, qui offrira aussi une capacité préopérationnelle (mise en orbite début 2010 pour une expérimentation d'au moins trois ans).

Article Annexe

Phaffans ; Réchésy ; Recouvrance ; Reppe ; Riervescemont ; Romagny-sous-Rougemont ; Roppe ; Rougegoutte ; Rougemont-le-Château ; Saint-Dizier-l'Evêque ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Sermamagny ; Sevenans ; Suarce ; Thiancourt ; Trévenans ; Urcerey ; Valdoie

LEGIARTI000050672714

_LOT2_ZN_2A_01_S1 1 POI 3 1198473 6102025 2020_02_2A-2 Corse Corse-du-Sud 2020_LOT2_ZN_2A_03 Olivese/Livesi BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ village 1203708 6102121 2020_LOT2_ZN_2A_03_S1 1 bas village 1203469 6102033 chapelle 1203487 6101729 valdo

LEGIARTI000034461330

0900007U Collège Jules Ferry DELLE Besançon 0900009W Collège Val-de-Rosemont GIROMANY Besançon 0900011Y Collège Camille Claudel MONTREUX-CHÂTEAU Besançon 0900013A Collège Michel Colucci ROUGEMON-LE-CHÂTEAU Besançon 0900014B Collège René Goscinny VALDOIE