[D] [B] Représentant : Me Elsa PONCELET, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.S.

EOS FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elsa PONCELET Me Carole CAVATORTA Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 24/M123 de la présidente de la chambre 1-9 de

publique le : 27 Mars 2026 N° RG 26/00307 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7MKA PARTIES : DEMANDERESSE Madame [V] [I] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elsa

LES DEUX LYS [CB] [L] [T] veuve [C] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL [YA]-GOIRAND & ASSOCIES Me Elsa PONCELET Décision déférée à la Cour : Jugement

Rôle N° RG 21/01423 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG3VS [I] [L] C/ [B] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Me Elsa

INTIMEE BANQUE POPULAIRE DU SUD, prise en la personne de son représentant légal dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Régis DURAND, avocat au barreau de TOULON et plaidant par Me Elsa

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-6 N° RG 24/07479 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNGR7 Ordonnance n° 2025/MEE11 Madame [C] [S] représentée par Me Elsa PONCELET

unique ELZA, comparant par Me Nicolas Randriamaro, avocat du barreau de Versailles (C339)

A noter que le virus HENDRA est, à ce jour, considéré comme spécifique du cheval et que le test ELISA est connu pour croiser pour ces deux virus.

2022 APPELANTES : Mutuelle [10], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Sandrine PONCET

JUDICIAIRE DE VILLEFRANCHE-[Localité 1] Pôle social ■ [Adresse 1] [Localité 1]- [Localité 1] N° RG 23/00155 - N° Portalis DB2I-W-B7H-CUGE 1 copie délivrée le : à : - Me Sébastien PONCET

Adresse 1] [Localité 3] représentée par Mme [V] [B] rédacteur juridique, munie d'un pouvoir INTIME : [M] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] comparant assisté de Me Tristan PONCET

Sarah (et non Elisa comme inscrit dans le jugement) une provision de 10.000 € à valoir sur l'indemnisation de ses préjudices, - renvoyé l'affaire à l'audience de mise en état du 9 octobre 2018, - sursis

23/00842 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUCU [X] [K] épouse [H] C/ [I] [B] [W] [O] épouse [P] [E] [N] [P] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jocelyne-Elda

eu égard à la présence sur la place Bellecour de «   casseurs », à la demande de la police et en accord avec les organisateurs, le point de départ de la manifestation fut déplacé place Antonin Poncet

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.

Il verse à cet effet aux débats une attestation de Monsieur [M], gérant de la société Elsass Home, exerçant sous l'enseigne Guy Hocquet, qui déclare que le 30 août 2021, Monsieur et Madame [L] ont mis

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-paul PETRESCHI, substitué par Me Elisa CACHEUX, avocats au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 24 avril 2025, tenue par Mme DELAHAYE