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9 résultats pour « Emeline ARCHEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

65434b460147228318b914f8

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

- condamné la SCI LRVO à verser à madame [D] la somme de 1.000 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile dont distraction sera ordonnée au profit de maître Emeline

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f750c36527a11effc4b785

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

nationalité française [Adresse 3] [Localité 10] Madame [N] [Y] épouse [O] née le 21 novembre 1964 aux [Localité 11] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 10] Représentés par Maître Emeline

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5efde28ee4207113a0

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [S] [I] né le 04 Mars 1988 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représenté et assisté de Me Emeline ARCHEN

Source officielle
TJ

Référés

697a26cfcdc6046d47fdd834

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de [...], faisant fonction de Greffière, présente à l’appel des causes, aux débats et au prononcé par mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [E] [H], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Emeline

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00333_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

D B C se prévaut de sa qualité d'ancien parachutiste et " d'usager régulier du parvis de l'église Saint-Michel " ainsi que de sa dévotion envers l'archange Saint-Michel.

Source officielle
TJ

CIVIL

6a10c22fcdc6046d479d7e5b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

butoir à mi-décembre mais la SA PACIFICA a bien signifié au médiateur qu’elle ne changerait pas sa position, et il a donc saisi la juridiction début janvier, - PACIFICA reconnaît ne plus disposer de l'archive

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300622

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

suivants : « - le matériel et mobilier de bureau listés dans un inventaire annexé, - les aménagements effectués dans les locaux professionnels, - l'ensemble de la documentation professionnelle, - les archives

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

dans le sexe, ce dont elle avait d'autant mieux pu se rendre compte que cela lui avait fait mal ; que lors de l'épisode de la salle de bains où elle avait vu tout nu Bernard X... qui l'avait alors emmenée

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c095cdc6046d4787c3be

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

uns avec les autres: « AGENCE D'ARCHITECTURE [J] », « TML », « TML ARCHITECTES », «[J] CONSEIL» et exclusivement relatifs à la liste des clients et prospects suivants: ANTIN RESIDENCE, ADIM, ARCADE , ARCHE

Source officielle