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6 résultats pour « Emilie YVART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

66335af1c0d3e3fe99cad9e9

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

[O] [H] [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Emilie YVART, avocat au barreau de LILLE M. [D] [H] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me Emilie YVART, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd921e78ac4d6bf348608f0

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[P] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alain-françois DERAMAUT, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Emilie YVART, avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

67592de14f06387a26ce7664

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[K] [V] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Emilie YVART, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178/23/002602 du 24/10/2023 accordée par le bureau

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b45f

Cassation

19 juillet 1971

19 juillet 1971

PHILATELIQUE DE LA SOCIETE YVERT ET TELLIER, UTILISATION A ELLE AUTORISEE PAR CELLE-CI SUIVANT LETTRE DU 2 AVRIL 1946, ET CE, A DATER DU 1ER JANVIER 1970, POUR LES TIMBRES EMIS POSTERIEUREMENT A CETTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Emile K..., M.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6448c07a5ca6d8d0f8ef67bb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

postulant au barreau d'ANGERS, en qualité d'administratrice provisoire de Me Benoît GEORGE, associé de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS - N° du dossier 225337, et Me Mélinda FOSSEY substituée par Me Louise YVARD

Source officielle