Codes de loi français

Article 1

Il est procédé à l'extension du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de la protection judiciaire de la jeunesse, sis Immeuble Emile Lévy, rue Edouard-Ahne, BP 547, 98713 Papeete.

Article Annexe 1

ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ EXPÉRIMENTATEURS CONCERNÉS PAR UN DÉMARRAGE DE L'EXPÉRIMENTATION LE 1ER JANVIER 2015 EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1ER DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI Finess juridique 880007059 Finess 880006663 Etablissement CHI ÉMILE

Article 7

Angers-6) comprend : 2° La partie de la commune d'Angers située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Saint-Barthélemy-d'Anjou, avenue Victor-Chatenay, avenue Pasteur, rue Emile-Blavier

Article 2

Normandie-Niemen, 38130 Echirolles ; - une unité éducative de milieu ouvert dénommée Grenoble Nord sise 11, rue Elie-Vernet, 38000 Grenoble ; - une unité éducative de milieu ouvert sise centre d'affaires de la Cruizille, ZAC de la Cruizille, 10-22, rue Emilie-Romanet

Article Annexe 3

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article Annexe 12

Rue Lafayette jusqu'à la rue Emile-Zola. Rue Emile-Zola jusqu'à la rue de la Montagne-des-Glaises. Rue de la Montagne-des-Glaises jusqu'au boulevard Jean-Jaurès (RN 7). Boulevard Jean-Jaurès (RN 7) jusqu'à l'avenue du 8-Mai-1945.

Article Annexe 19

Rue de la Convention jusqu'à la rue Emile-Zola. Rue Emile-Zola jusqu'à la voie ferrée exclue. Voie ferrée jusqu'à la rue Jules-Ferry. Rue Jules-Ferry jusqu'à l'avenue Gabriel-Péri. Avenue Gabriel-Péri jusqu'au boulevard Pasteur.

Article D211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 15 > 75

agricole de Mayotte. 2° Pour les établissements relevant du ministère de l'éducation nationale : a) (supprimé) ; b à f (Abrogés) ; g) Lycée d'Etat Jean Zay internat d'excellence ; h) (Abrogés) ; i) (Abrogés) ; j) Lycée-collège et lycée professionnel Emile

Article ANNEXE 35

Saint-Quentin (département de l'Aisne) : Le Vermandois - limite communale jusqu'à la R.N. 29 ; - R.N. 29 route d'Amiens jusqu'à la rue Alexandre-Dumas ; - rue Alexandre-Dumas jusqu'à la rue Emile-et-Raymond-Pierret ; - rue Emile-et-Raymond-Pierret jusqu'à

Article Annexe 29

Boulevard Sunderland jusqu'à la rue Emile-Broodcoorens. Rue Emile-Broodcoorens jusqu'à l'allée de la Galerne. Limites nord et ouest de la parcelle DH 47 incluse jusqu'à la route de Tréballe. Route de Tréballe jusqu'à la route des Fréchets.

Article Annexe 24

Avenue Georges-Pompidou jusqu'à la rue Emile-Duployé. Rue Emile-Duployé jusqu'à l'avenue du Général-Patton. Traversée avenue du Général-Patton. Avenue de Corbeil jusqu'à la limite ouest de la parcelle AB 25.

Article ANNEXE III

Thiers et la rue du Port ; - parcelles section AE n°s 278, 279, 280, 283, 310, 311, section AI n°s 176, 177, 207, 209 à l'Est de la rue Joseph-Symphorien, jusqu'à la rue Christophe-Colomb ; - rue Christophe-Colomb, de la rue du Port à la rue Emile-Tolinga

Article ANNEXE 7

Plessis-Trévise (groupe scolaire Rousseau compris) ; - route du Plessis-Trévise jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'à la limite nord de la parcelle AM 55 faisant liaison avec la rue Transversale ; - rue Transversale jusqu'à l'avenue Emile-Renaud

Article Annexe 8

Rue Francisque-Sarcey jusqu'à la rue Emile-Augier. Rue Emile-Augier jusqu'à la rue Ferdinand-de-Lesseps. Rue Ferdinand-de-Lesseps jusqu'à la rue Joseph-Fabre. Rue Joseph-Fabre jusqu'à la rue de l'Hort-de-Monseigneur.

LEGIARTI000032745230

BETELGEUSE VANNES VA 745763 BINGA NOIRMOUTIER NO 427423 CALLISTO NANTES NA E28399 CALOU TOULON TL 879913 CAMISARD PORT-VENDRES PV 110820 CAMPILLO MANUEL LORIENT LO 310656 CANASTEL TOULON TL 326414 CHAHUT - - DIAOULIC LORIENT LO 766905 EMILIE

Article 1

Groupement des techniques de l'ingénierie, 27, rue Emile-Zola, 38400 Saint-Martin-d'Hères. Institut de recherche appliquée anti-pollution (I.R.A.P.), 24, rue Guillaume-Fichet, 74000 Annecy. M.

Article 1

Essarts, 76350 Oissel Yvelines 889, avenue François-Mitterrand, 78370 Plaisir Seine-et-Marne Centre de rétention administrative Le Mesnil-Amelot 2,6, rue de Paris, départementale 401,77990 Le Mesnil-Amelot Essonne Hôtel de police, rue Emile-Zola

Article (90 à 91)

CORBEIL-ESSONNES Avenue Léon-Blum EVRY 91 Avenue Léon-Blum Avenue Strathkelvin-Ecosse CORBEIL-ESSONNES Rue Gustave-Eiffel EVRY 91 Rue Gustave-Eiffel Avenue Léon-Blum CORBEIL-ESSONNES Rue Emile-Zola

Article 2

tiendra du 23 septembre 2023 au 28 octobre 2023, organisé par la commune de Lyon et situé à Lyon, place Bellecour, dans le IIe arrondissement, sur le périmètre correspondant à la partie Est de la place délimité par l'axe traversant la place de la rue Emile-Zola

Article Annexe IV

Ventulela Auray 416867 Gullveig Le Guilvinec D62229 Agape Marseille D62276 Saudade Arcachon C38609 Marinemilie Marseille 145953 Région Picardie Sète 633207 Albarquel Dieppe 493072 Argie Douarnenez 107335 Keneil Kozh Douarnenez 228203 Paul Emile