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250 résultats pour « Emily MENGELLE »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d09e91cdc6046d4710a664

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

[I] [Y] né le 06 octobre 1986 à [Localité 1], de nationalité roumaine ayant pour conseil en première instance, Me Emily Mengelle, avocat au barreau d'Essonne ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle
TJ

11ème Chambre C

679d2f870ed4f7c53edd3b11

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BARLAGUET, avocat au barreau d’ESSONNE plaidant PARTIE DEFENDERESSE : Madame [Y] [O] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 5] (ALGÉRIE) domiciliée : chez [Adresse 7] représentée par Me Emily

Source officielle
TJ

Ch. de la filiation G

681e546f887d03aa69fcee09

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

D’IVOIRE), prise en son nom personnel et en sa qualité de représentante légale de l'enfant [C], [R] [H] né le [Date naissance 4] 2019 à [Localité 10] (91) demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emily

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67003dc0c34eb4cc857aa888

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Vice-Présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 3 septembre 2024 et lors du prononcé ENTRE : Monsieur [C] [S] demeurant [Adresse 8] [Localité 12] représenté par Maître Emily

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

6a0cb8e0cdc6046d473aaae2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

° RG 25/03176 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q6BT JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [J] [G] épouse [R] C/ [P] [R] Pièces délivrées CCC+CCCFE le à Madame [J] [G] Monsieur [P] [R] CCC le à Me Emily

Source officielle
TJ

11ème Chambre M

69d02e0ecdc6046d4707d3fb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DB3Q-W-B7I-QPNA JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [B] [I] [T] [K] épouse [S] C/ [T], [M] [S] Pièces délivrées CCC+CCCFE en LRAR le à [T], [M] [S] [B] [I] [T] [K] épouse [S] CCC le à Me Emily

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104100_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

A B, représenté par Me Emily Mengelle, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté en date du 13 août 2020 par lequel le préfet de l'Essonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2) d'enjoindre

Source officielle
TJ

Ch. de la filiation G

681e546f887d03aa69fcee0e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

naissance 6] 2015 à [Localité 13] (91), [T] [I] né le [Date naissance 7] 2017 à [Localité 13] (91), [E] [I] né le [Date naissance 2] 2019 à [Localité 13] (91), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Emily

Source officielle
TJ

2ème Chambre K

67f6c777a9d5adc260621ed5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Pièces délivrées CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [F] [E] [G], né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 12], de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Emily

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdb0f2ab6b835a39af45183

Appel

16 avril 2019

16 avril 2019

H... né le [...] à Reghaia (Algérie) [...], Cité Les Orangers, bâtiment 39 Rouiba (ALGÉRIE) représenté par Me Emily MENGELLE, avocat au barreau de l'ESSONNE

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205468_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

délivrer une carte de résident portant la mention " ascendant à charge de ressortissant français ", au besoin sous astreinte ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Emily

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67881608c21c0e53e790a0de

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

délivrées CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [O] [J] [E] épouse [X], née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 7], de nationalité française, demeurant [Adresse 5], représentée par Me Emily

Source officielle
TJ

2ème Chambre K

6696c5eb9a603a692913d70c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

barreau de l’ESSONNE, plaidant, PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [Z] [Y] [R] épouse [X], née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 5], représentée par Me Emily

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f824

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

attaquée en date du 08 Novembre 2011, enregistrée sous le no 10/00107 CONTREDIT ARRÊT DU 05 Juin 2012 APPELANT : Monsieur Mohamed X... ... 91100 CORBEIL ESSONNES présent, assisté de Maître Emily

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

6a0cb8d1cdc6046d473aa9e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

plaidant PARTIE DEFENDERESSE : Madame [T] [N] [G] [E] épouse [D], née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 2] (CAMEROUN), de nationalité Camerounaise, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emily

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162c1c634defd4c4b3b459a

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

représentée Mme [Z] (Directrice) en vertu d'un pouvoir spécial assistée par Me Stéphane BOURQUELOT, avocat au barreau de LYON INTIMEES Madame [D] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Emily

Source officielle
CC

comm

6137238dcd5801467740b4b4

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Z..., liquidateur de la SCI Emile Mengin, la SCI Lamartine et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100953

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Émile », suivi de la signature de son auteur ; que Madame Dalila Y..., embauchée le 1er mars 2006 par l'Entraide Sociale du Var, avait été envoyée chez Monsieur Émile X... en qualité d'aide-ménagère ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebc4

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

d'habitation, pour permettre le déversement des eaux ménagères sur la parcelle lui appartenant et située en contrebas, débouté Monsieur Emile X...et Madame Paulette X...du surplus de leurs demandes, fins

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

651fa51dc601f083189915bf

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[A] à payer à l'indivision [W]-[I] une indemnité d'occupation mensuelle égale au montant du loyer mensuel révisé augmenté des charges et ce jusqu'à la libération effective des lieux ; - condamné in solidum

Source officielle

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