CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 résultats pour « Emma LABADIE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

DROIT COMMUN

69d04c29cdc6046d470a3a33

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LABADIE à Me Thierry ZORO DEMANDEURS Mme [Y] [O] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emma LABADIE, avocat au barreau de POITIERS M.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e64965b5d9df32813a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[D] [V], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Emma LABADIE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE Copie exécutoire délivrée Le à Me Thomas DROUINEAU, à Me Emma LABADIE à Copie certifiée

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e84965b5d9df328170

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[K] [O], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Emma LABADIE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSES Copie exécutoire délivrée Le à Me Michel AHOUANMENOU, à Me Emma LABADIE à Copie certifiée

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163db3221096bcc7de7d111

Appel

29 avril 2010

29 avril 2010

Elle soutient qu'à la date à laquelle elle a été déclarée soit le 6 avril 2007, elle était propriétaire de la créance de la société CREO EMEA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e899

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Elle prétend avoir les capacités éducatives et affectives pour prendre en charge Alexis et Emma.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932d3

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

née le 24 Janvier 1972 à LILLE (59000) ... 20167 CUTTOLI CORTICCHIATO ayant pour avocat Me Marie Laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mlle Emma Y..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97ebd3db21cbdd887d0

Appel

12 juin 2006

12 juin 2006

Gabriel X... né le 16 janvier 1923 est décédé le 16 juin 2002, son épouse Emma Z... est décédée le 2 août 1976.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e26d

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie-pierre VEINAND, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00465

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

Le 2 novembre 2011, les sociétés Emas et Emas Digital ont notifié à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dff7

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

né le 05 Mai 1977 à CONAKRY GUINEE REPUBLICAINE demeurant ... 62200 BOULOGNE SUR MER représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Sophie TRICOT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93aaf

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN assisté de Me JAPHET (cabinet SCHAEFFER), avocat au barreau de PARIS substitué par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Madame Emma

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10124

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

Sur la demande de la société EMMA. La société EM2C restait devoir 45 481, 19 € TTC à la société EMMA.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00614

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Guérin, conseiller doyen, et Mme Labat, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00615

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Guérin, conseiller doyen, et Mme Labat, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00618

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Guérin, conseiller doyen, et Mme Labat, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10641

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Rémery, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Boisselet, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller, Mme Henry, avocat général, et Mme Labat, greffier de chambre, la chambre commerciale

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00123

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Debacq, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 décembre 2020 où étaient présentes Mme Mouillard, président, Mme Champalaune, conseiller rapporteur, Mme Darbois, conseiller, Mme Labat

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65b3595a1d7564000872dae1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société CGPA , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Dorothée LABASSE

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-179758

Admin. suprême

7 décembre 2017

7 décembre 2017

; 24036/94 ELETTRODIFFUSION     DH(96)35 27477/95 ELIA     DH(97)59 51146/99 ELISA CARDO 28/02/2002 28/05/2002   51126/99 EMILIA RACCIO 28/02/2002 28/05/2002   51140/99 EMMA

Source officielle