Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
68e7a4e5033cf481c39a2c8e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BOUKHOBZA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel HAIMEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0137 DÉFENDEUR Monsieur [J] [H] [Adresse 5] [Localité 7] (BRESIL), [Adresse 8] [Adresse
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686611dd957d68b57534e35a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS d'[Localité 8] sous le numéro 451 682 389 [Adresse 15] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686611dd957d68b57534e358
2 juillet 2025
2 juillet 2025
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS d'[Localité 7] sous le numéro 451 682 389 [Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616340277dbf94c22343c9dc
20 mai 2010
20 mai 2010
prud'hommes de PARIS - RG n° 09/02396 APPELANTE Mademoiselle [Z] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Françoise DAVIDEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : L0002 substitué par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91599
15 mai 2014
15 mai 2014
.-94250 GENTILLY Représentée par Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 et assistée sur l'audience par Me Emmanuel HAIMEZ de la SELARL DAVIDEAU ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6285e1706a1876057df5d4f4
18 mai 2022
18 mai 2022
déférée à la Cour : Jugement du 17 Avril 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/07297 APPELANT Monsieur [O] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603580335c2a67a582a3c8a1
14 avril 2016
14 avril 2016
] [Z] [Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Françoise DAVIDEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : L0002 substitué par Me Emmanuel
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c12edfb0b58c05f180
24 octobre 2024
24 octobre 2024
le 31 mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 21/00817 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel
Source officielleLoyers commerciaux
6585e2a5638cf45b25ce69e4
22 décembre 2023
22 décembre 2023
DBK [Adresse 13], représentée par ses gérants Messieurs [M] [O] et [I] [U] [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Emmanuel HAIMEZ, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0137
Source officielle19e chambre
603311efd6893b83ec468a19
4 octobre 2017
4 octobre 2017
l'affaire entre : Monsieur [X] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Assisté de Me Françoise DAVIDEAU de la SELARL DAVIDEAU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0002 substituée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61609e59264c7ed035b03d59
24 septembre 2014
24 septembre 2014
paritaire de PARIS section RG n° 08/09485 APPELANT Monsieur [Y] [S] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Martine LOMBARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B1166 substitué par Me Emmanuel
Source officielle19e chambre
6034443c1adbff35197342f5
11 janvier 2017
11 janvier 2017
l'affaire entre : Monsieur [G] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] Assisté de Me Françoise DAVIDEAU de la SELARL DAVIDEAU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0002 substituée par Me Emmanuel
Source officielle6e chambre
6035fba5df2f8560f032f49e
19 janvier 2016
19 janvier 2016
FRANÇAIS LE DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [I] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616263cb10de15342de1486f
23 octobre 2013
23 octobre 2013
rendu le 06 Octobre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 10/09038 APPELANT Monsieur [W] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034227c84c8cb111a763eb3
1 février 2017
1 février 2017
prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 10/09038 APPELANT Monsieur [B] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, D0675 substitué par Me Emmanuel
Source officielle17e chambre
6033af66566f756348b4f7e1
26 avril 2017
26 avril 2017
avisées, dans l'affaire entre : Monsieur [D] [I] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Françoise DAVIDEAU de la SELARL DAVIDEAU ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, substituée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162d32f70d46c7f95e826d7
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Juillet 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 09/10866 APPELANT Monsieur [T] [N] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61631528e03efc4516bd2e79
24 février 2012
24 février 2012
APPELANT : Monsieur [U] [L] demeurant [Adresse 4], représenté par Maître Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675, assisté de Maître Emmanuel HAIMEZ plaidant pour la SELARL
Source officielle9ème Chambre JEX
66158666db5098996d5ad069
2 avril 2024
2 avril 2024
Assistée de Valérie KELLER, Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [Y] [E] épouse [F] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Emmanuelle BAZIN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 1-7
65a0e5d25bbe450008b2cb8c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
JANVIER 2024 N° 2024/ 1 Rôle N° RG 20/09302 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGKQ7 [V] [X] C/ [F] [W] [E] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officiellePage 1 sur 2