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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
660f951da40f8b0008cb7a03
3 avril 2024
3 avril 2024
JSM FLUVIAL [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Emmanuel LAVRUT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 684 - N° du dossier 23/14 Représentant : Me Sintes DINGAMGOTO, Plaidant
Source officielleChambre commerciale 3-1
697af920cdc6046d470f9bb2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
rendu le 02 Novembre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2022F01518 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Emmanuel
Source officielleChambre civile 1-7
6969e8cecdc6046d477dea5b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
V-B7I-W5WY Du 14 JANVIER 2026 Copies exécutoires délivrées le à : B-SQUARE INVESTISSEMENTS Me COLMET DAAGE Me PELCENER SELARL AJ Me OPSOMER Me LAVRUT
Source officielle1re chambre 1re section
6346597fc024d1adffef7721
11 octobre 2022
11 octobre 2022
MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD (MMA IARD) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège N° SIRET : 440 048 882 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_19DA00503_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
F A et Mme G D épouse A, représentés par Me Emmanuel Lavrut, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de dire que le chemin litigieux est une
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
69d55a94cdc6046d4770c3d1
3 avril 2026
3 avril 2026
[I] [P] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Alexandre OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES substitué par Me LAVRUT Emmanuel Mme [M] [X] épouse [P] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32f5e2fbe7c90043845
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Emmanuel LEGRAND SARL ARCOLE ARRÊT RECTIFICATIF du 11 JANVIER 2023 n° : 31/23 RG 22/02892 n° Portalis
Source officielleChambre des Urgences
633e7016f8faf13e2e973d85
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Tribunal Judiciaire d'ORLÉANS en date du 8 septembre 2021 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2667 2767 4572 Monsieur [G] [D] [I] [Adresse 2] représenté par Me Emmanuel
Source officielleAFFAIRE COURANTE
686f765eb8daa57c7f579475
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le jugement a été signé par Monsieur Pierre LABOUTE, Président de Chambre en ayant délibéré et par Maître Sophie HEURLEY, Greffier à qui la minute a été remise.
Source officielleChambre sociale
64549f19eedb07d0f818611d
28 avril 2023
28 avril 2023
MARTIN/ST BART CONTRE : Monsieur [W] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexis LEMARIE de la SELARL TARIN LEMARIÉ, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Frédérique LAHAUT
Source officielleChambre des Urgences
64379de49477fe04f5cc6514
12 avril 2023
12 avril 2023
fiscal dématérialisé n°: 1265 2788 9539 3081 Commune DE [Localité 9], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9235b
15 avril 2015
15 avril 2015
REUNION en date du 03 AVRIL 2014 suivant déclaration d'appel en date du 23 AVRIL 2014 rg no 13/ 03359 APPELANT : Monsieur Jacques Claude X... ... 97430 LE TAMPON Représentant : Me Isabelle LAURET
Source officielle1ère Chambre
603674ccac330716a2e7a1e9
20 octobre 2015
20 octobre 2015
de la SCP CORNEN-LAURET-LECLET-FAGE, avocat au barreau de BREST Monsieur [E] [C] (INTERVENANT VOLONTAIRE) [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Raymond-jean LAURET de la SCP CORNEN-LAURET-LECLET-FAGE
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204201_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:472699.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Article 3 : La société Emmanuelle Andreani Architectes versera une somme de 3 000 euros à l'OPH Domanys au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32c5e2fbe7c9004383c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE, agissant poursuite et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 12] représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X
6253cd9bbd3db21cbdd93d95
27 octobre 2017
27 octobre 2017
ayant son siège au 51 Rue Louis Blanc-92400 COURBEVOIE Représentée par Me Alain FRECHE de l'AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R211 Assistée sur l'audience par Me Emmanuelle
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69a31997cdc6046d470d93a1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
mise à disposition au greffe * DEMANDEUR(S) : SAS MAISAGRI [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Maître Nicolas SAINTE-CLUQUE SELARL SAINTE-CLUQUE SARDA LAURENS Avocat au Barreau de Narbonne loco Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcaf
15 juin 2012
15 juin 2012
Y... épouse X... ... 97223 LE DIAMANT représentée par Me Cyrille emmanuelle TUROLLA-KARSALLA, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93693
9 novembre 2016
9 novembre 2016
20000 AJACCIO assisté de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA, substituée par Me Cécile OLIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Laurette
Source officiellePage 1 sur 5