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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
68676bd2fdaf41a8356be5f5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [Z] [M], demeurant [Adresse 14] (SUEDE) représenté par Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE Madame [W] [T] épouse [M],
Source officielleChambre des référés
6866dba2d33109fd079b3bf0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LES ANCIENS DES BAUMETTES [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE A l’audience publique tenue le 01 Juillet 2025, Nous Céline POLOU, Vice-Présidente
Source officielleChambre des référés
66884a41342d338c20d5050f
5 juillet 2024
5 juillet 2024
représenté par son syndic en exercice le Cabinet FONCIA AD IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] à [Localité 2] c/ [F] [S], [L] [S] Expédition délivrée à Me Emmanuelle
Source officielleChambre 2-4
67b6c87edef6bf6eb41d71a4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
capital [E] 1 205 528 532,67 €, immatriculée au RCS [E] [Localité 5] sous le n°732 020 805 et elle est représentée par son représentant légal domicilié ès-qualité au siège social Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-6
6700d6d1836fac7141b7e848
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[J] [U] Représentant : Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE M.
Source officielleChambre 1-6
6808778b53f7b81e1a5eb0c1
22 avril 2025
22 avril 2025
BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Compagnie d'assurance MAPA LA MAPA, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n°852 204 Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-11 référés
62c91a2cf3eafe9fcf075df0
8 juillet 2022
8 juillet 2022
LE COMMODORE A Copie exécutoire délivrée le : à : Me Radost VELEVA-REINAUD Me Emmanuelle CORNE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 06 Mai
Source officielleChambre 1-11 référés
62c91a2cf3eafe9fcf075df2
8 juillet 2022
8 juillet 2022
LE COMMODORE B Copie exécutoire délivrée le : à : Me Radost VELEVA-REINAUD Me Emmanuelle CORNE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 10 Mai 2022
Source officielleRéférés Civil
68f00d35c07170de10e6a5d0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
capital de 40 000 €, immatriculée au RCS de Cannes sous le n°878 518 224, eprésentée par son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-5
6711fa947603bf88a18844a7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[U] [R] [P] [V] épouse [R] C/ Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LE JUSTINIA Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-1
627217c0228a02057de67328
3 mai 2022
3 mai 2022
RG 19/07457 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEHIK Société DREAM AZUR CONSTRUCTION C/ [B] [M] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-8
6707700081e733ee26982cff
9 octobre 2024
9 octobre 2024
DBVB-V-B7F-BISYY [S] [Z] [T] C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence PARC VALLOMBROSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nino PARRAVICINI Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-8
64a65fbebbd03a05db9650c2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[M] ET CIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain LUCIANI Me Emmanuelle CORNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleChambre 1-5
6318340b0876004f131a5de5
6 septembre 2022
6 septembre 2022
d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Syndic. de copropriété LE PLEIN CIEL pris en la personne de son syndic en exercice, la SARL CABINET J&P BRYGIER, dont le siège social est sis à [Localité 1] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baede405357f749ea81c
17 octobre 2022
17 octobre 2022
CARDONA, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Axelle TESTINI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Monsieur [V] [Z], demeurant [Adresse 2] IRLANDE représenté par Me Emmanuelle
Source officielle4e Chambre A
60362755b497c48a7f8e69b1
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Rôle N° 14/15156 Syndicat des copropriétaires SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE CAPAZ UR C/ [J] [A] Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53bc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Cabinet MARCELLIN SARL, dont le siège social est sis [Adresse 4] à [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice etdomicilié ès-qualité audit siège représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-2
653b5873502b828318c4e1c8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
26 OCTOBRE 2023 N° 2023/653 Rôle N° RG 22/12141 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ7CT [O] [Y] C/ [X] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre Vente
68b75cb06f443b56fb92ae53
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Non comparant ni représenté Débiteur saisi En présence de : Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 13], dont le siège social est sis C/° Maître Emmanuelle CORNE - [Adresse 3] Non
Source officielleChambre 1-5
63c104febf9fd47c90a1352e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
son syndic en exercice, le CABINET FONCIA AD IMMOBILIER,SAS, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par son représentant legal domicilie ès qualités audit siege représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePage 1 sur 167
Parent, Philippine Emmanuelle Cornélie
25/11/2025
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Tides Tydes TC, CORNEILLE, Amélie, Emmanuelle, Trecy
26/07/2023
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LES MINIS, LES MINIS CHLOTHES, PARENT, Philippine Emmanuelle Cornélie
30/03/2022
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CORNET, Camille, Emmanuelle
27/02/2019
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CORNET, Camille, Emmanuelle
21/10/2018
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