AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
69dd3b07cdc6046d471f3780
3 avril 2026
3 avril 2026
[W], [M] [X] née le 02 Décembre 1986 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [T] [O] [R] né le 17 Janvier 1986 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEURS ayant pour avocat Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93379
12 janvier 2016
12 janvier 2016
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES, et Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES substitué
Source officiellePROCEDURE ORALE
686c1171dd7001754d61bf0c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FONTAINE SERGE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES, DEMANDEUR à : Monsieur [L] [J] Monsieur [J] est assigné es-qualités
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b2
28 janvier 2013
28 janvier 2013
NON COMPARANTE-représenté de Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES Madame Nadia Y..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c915
20 octobre 2008
20 octobre 2008
social est 4 rue Louis Guérin - 69626 VILLEURBANNE CEDEX APPELANTE d'un jugement rendu le 24 janvier 2008 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de HAUTE-VIENNE Représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e48d
7 juillet 2011
7 juillet 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 5 AVRIL 2011 par le JUGE AUX AFFAIRES
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f902
27 juin 2012
27 juin 2012
.-87110 BOSMIE L'AIGUILLE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES Chantal Y... épouse X...
Source officielleJCP
686c1140dd7001754d61be12
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Décembre 1964 à [Localité 5] (95) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Pierre DANIEL LAMAZIERE, avocat au barreau de PERIGUEUX, substitué par Maître Philippe PICHON, substitué par Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b65
20 octobre 2014
20 octobre 2014
représenté par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 5800 du 28/ 11/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92004
12 février 2015
12 février 2015
de nationalité Française né le 27 Août 1969 à LIMOGES (87000) Profession : Dentiste, demeurant...-87430 VERNEUIL SUR VIENNE représenté par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
Françoise X... épouse OURYc/Jacqueline Y
6253c982bd3db21cbdd8884c
20 septembre 2006
20 septembre 2006
APPELANTE d'un jugement rendu le 9 décembre 2004 par le tribunal de grande instance de LIMOGES COMPARANT et CONCLUANT par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués associés, PLAIDANT par Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
TATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Philippe Xc/Maître Christophe Y
6253cd5dbd3db21cbdd93137
7 avril 2016
7 avril 2016
Intimé, représenté par Maître Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de Limoges, * * * Vu les articles 174 et suivants du décret no 91-1197 du 27 novembre 1991, Vu l'ordonnance du bâtonnier
Source officielleChambre civile
642fb64ecece1704f5747639
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANTE d'une décision rendue le 11 JANVIER 2022 par le Tribunal judiciare de GUERET ET : Monsieur [F] [K] né le 19 Janvier 1948 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c4c
6 novembre 2014
6 novembre 2014
.-23290 SAINT PIERRE DE FURSAC représentée par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 142 du 17/ 03/ 2014 accordée par le
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295a
29 octobre 2015
29 octobre 2015
rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : EURL WORK IN PROGRESS dont le siège social est 33 AVENUE DE LOUYAT - 87000 LIMOGES représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93610
21 octobre 2016
21 octobre 2016
Appelant d'une ordonnance rendue le 7 octobre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de Limoges, comparant en personne, assisté de Maître Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de Limoges
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a3a
1 mars 2017
1 mars 2017
rue du docteur Marcland-87025 LIMOGES CEDEX Appelant d'une ordonnance rendue le 9 février 2017 par le Juge des libertés et de la détention de LIMOGES Comparant en personne, assisté de Maître Emmanuelle
Source officiellePROCEDURE ORALE
68e94fce3ea43407b9104ae1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
au capital de 17440 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LIMOGES sous le numéro 300 961 356, agence immobilière dont le siège social se trouve [Adresse 11], représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c0
5 septembre 2011
5 septembre 2011
représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine - LATCHER, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 10/6230
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915aa
19 mai 2014
19 mai 2014
PLP-iB mesures provisoires Grosse délivrée à Maître POUYDOUX, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 19 MAI 2014 Le DIX NEUF MAI DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu
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