] [Y] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Maître Clémence LAPOTRE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1843 Monsieur [I] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Maître Eric

ANTHONY PAULO AUTO [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocats au barreau de MEAUX, avocats postulant, Me Eric VERRIELE, avocat au barreau

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour conduite d'un véhicule automobile sous l'empire d'un état alcoolique

Eric, - Y... Catherine, épouse D..., partie intervenante, - A...

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TRENTO Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 19 février 1997 qui, pour infractions aux articles L.221-5 (et

qu'il a procédé à l'interrogation de tous les salariés et qu'il peut être déduit de la lecture du procès-verbal que les constatations n'ont concerné que les salariés présents la nuit du contrôle ; que

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur Eric Juvenal X...

Dire si les travaux destinés à rétablir la verrière sont retenus que seule sera ordonnée la suppression des deux chambres situées au 2ième étage et le rétablissement de la verrière se trouvant à ce niveau

[G] [Y] a produit aux débats un procès verbal de réception du 25 février 2000 ; qu'il en ressort que ce procès verbal a été signé contradictoirement à cette date par le maître de l'ouvrage, le maître d'oeuvre

Bruno X..., demeurant ... à La Verriere (78320) et M. Eric X..., demeurant ... ; MM.

L'huissier y décrit notamment, outre le cintrage de la deuxième traverse de la verrière, un jour apparent entre la charpente et la verrière ainsi qu'une fuite d'eau verticale sur le carrelage de la cuisine

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANT : Monsieur Eric X...

Eric AR..., demeurant ..., 124 / M. Eric AS..., demeurant ..., 125 / M. Pascal BY..., demeurant ..., 126 / M. Alain BC..., demeurant ..., 127 / M.

Eric Jean-Pierre André X...

Eric X... ont fait appel de cette ordonnance, au motif que leur demande leur semble " tout à fait légitime ".

l'immeuble, de rétablir et agrandir à ce niveau une fenêtre de toit et de modifier une baie au même niveau ; que par décision de l'assemblée générale du 27 juin 2007, elle a été autorisée à rénover la verrière

Eric X... a été engagé par la société SARL PRIMO IMMOBILIER à compter du 29 juin 1998, en qualité de négociateur immobilier, coefficient 270, la relation de travail étant régie par la convention collective

Eric X... né le 19 Mars 1961 à REBORDAINHOS BRAGANCA (PORTUGA Chez M.