CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00409
22 juin 2022
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 janvier 2021), la société Esnault Eurofruit Méditerranée (la société Esnault), spécialisée dans la commercialisation de fruits et légumes, approvisionnait certains magasins
61372448cd58014677414329
18 mai 2005
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par le Crédit industriel de Normandie que sur le pourvoi incident relevé par la société Esnault
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300791
30 juin 2016
22.690 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Caen, 4 novembre 2014 et 31 mars 2015), que, pour la réalisation d'une opération de construction portant sur plusieurs bâtiments d'habitation, la société Esnault
1ère Chambre civile
64379d909477fe04f5cc636b
12 avril 2023
Ont ainsi été appelés en cause plusieurs entreprises de construction ainsi que leurs assureurs, dont la société Esnault.
Pôle 5 - Chambre 4
6000579cabba2e6baac450ef
13 janvier 2021
La société Esnault a approvisionné certains magasins à l'enseigne Leader Price.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162776aa2bc6369e8386cb8
5 septembre 2013
Par courrier du 30 décembre 2010, la SARL ANDRE ESNAULT a notifié à Mr [V] son licenciement pour inaptitude.
4ème chambre
DCA_23NT03747_20250228
28 février 2025
Esnault.
Pôle 4 - Chambre 6
6162987b201c88caf8c4e245
17 mai 2013
Adresse 5] [Localité 5] Représentée par : Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assistée par : Me Clément MICHAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P267 SAS ESNAULT
3ème Chambre
DTA_2102970_20231019
19 octobre 2023
Esnault sont annulées.
Commission des sanctions
AMF:SAN:SAN-2023-07
17 mai 2023
Alain Esnault M. Jérôme Lescure — 475 000 € 2 avertissements
6162e4ee7797cdb2f7583cbc
16 décembre 2011
Celle-ci a fait appel a la société ESNAULT sous traitant assuré par AXA.
60794bb99ba5988459c43c08
4 janvier 1978
A CHAMPIGNY-SUR-MARNE, DONT ESNAULT ET DEBOST ONT ETE COGERANTS, A FAIT CONSTRUIRE UN GROUPE D'IMMEUBLES COMPRENANT 76 LOGEMENTS ECONOMIQUES ET FAMILIAUX ; QUE LES MA RCHES CONCLUS ENTRE LA SOCIETE
Reconduite à la frontière
DTA_2401351_20240730
30 juillet 2024
de l'Etat le versement à Me Esnault-Benmoussa de la somme de 800 euros.
1ère chambre
DTA_2209877_20230316
16 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Esnault-Benmoussa, avocat de M.
1ère Chambre
6162776fa2bc6369e8386ce4
11 février 2014
[N] [C] est propriétaire à [Localité 1] d'une maison d'habitation, lotissement du Bois Esnault.
DTA_2405033_20260210
10 février 2026
, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Esnault-Benmoussa la somme de 1 500 euros.
60324c8393e2dd8262eb5fc3
6 mars 2018
de la SELARL ESNAULT & LENOIR, avocat au barreau de NANTES SCI TYFA [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Joachim ESNAULT de la SELARL ESNAULT & LENOIR, avocat au barreau de NANTES SCI
DTA_2403006_20250619
19 juin 2025
, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Esnault-Benmoussa de la somme de 1 500 euros.
61638ef10d12e998c06d9d5b
21 janvier 2011
SOCIETE EATC prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 11] [Localité 4] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour ayant pour avocat Me JOUANNO SOCIETE ESNAULT
2ème Chambre
DTA_2104051_20231011
11 octobre 2023
à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Esnault-Benmoussa.
Page 1 sur 166