Codes de loi français

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14 résultats pour « Estelle FRISE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 5

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Mme Estelle Airault, responsable de la mission “ Appui au patrimoine immatériel de l'Etat ” (mission APIE), reçoit délégation de signer, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, pour signer

Article Annexe 3

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SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY 735 965 Margaux CY 784 660 Nicolas-André CY 735 968 Estelle

Article Annexe I

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Chicorée frisée et scarole (Cichorium endivia L.). Chou-fleur (Brassica oleracea convar, botrytis L.) Alef. var. botrytis). Chou de Bruxelles, chou cabus, chou frisé, chou de Milan, chou rave, chou rouge (Brassica oleracea L.).

Article AD 14

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Les bouilloires, fers à repasser, chauffe-fers à friser, etc. doivent être utilisés sur des supports incombustibles placés au voisinage immédiat de la prise de courant ; leur cordon d'alimentation doit avoir une longueur aussi réduite que possible et,

Article 6

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Bouzincourt, Bray-sur-Somme, Buire-sur-l'Ancre, Bus-lès-Artois, Cappy, Carnoy-Mametz, Chuignolles, Coigneux, Colincamps, Contalmaison, Courcelette, Courcelles-au-Bois, Curlu, Dernancourt, Eclusier-Vaux, Englebelmer, Etinehem-Méricourt, Forceville, Fricourt, Frise

Article Annexe I

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Brassica oleracea L. 10.1 Chou frisé. 10.9 Chou tronchuda (chou portugais). 11. Brassica rapa L. 11.1. Chou chinois. 11.2. Navet-légume. 12. Capsicum annuum L. - Piment, poivron. 13. Cichorium endivia L. 13.1. Chicorée frisée. 13.2.

LEGIARTI000021087140

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Ex 4407.10 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, non rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm, et notamment poutres, madriers, frises, planches, lattes : de conifères, originaires de pays

Article Annexe II

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Toulon 326139 Camiri Toulon 154282 Carpe Diem Toulon 248221 Charleston Nice 257173 Crialeis Vannes 607517 Dame Jeanne Nantes 188100 Dominic Toulon 135079 Eider II Toulon 832481 Enchantement IV Toulon 247041 L'Espadon Toulon 153700 Estele

Article Annexe I

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Groupe de la Betterave potagère Betterave rouge y compris Cheltenham beet 97 0.5 50 (Glomerules) Groupe de la Bette Poirée ou carde 97 0.5 70 (Glomerules) Brassica oleracea L Groupe du Chou frisé 97 1 75 Groupe du Chou-fleur 97 1 70 Groupe du

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

incorporé, à usage domestique. 85-16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser

Article TABLEAU A

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Crin frisé (Marchand de) en gros. Cristaux (Marchand de) en gros. Cuirs en vert étrangers (Marchand de) en gros. Cuirs tannés, corroyés, lissés, vernissés (Marchand de) en gros. Denrées coloniales (Marchand de) en gros.

Article 1

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Vilmorin SA (FR) Vilmorin SA (FR) Riado Gautier Semences SAS (FR) Gautier Semences SAS (FR) Carotte déclarée hybride : type potagère Bolivar Clause (FR) HM Clause SA (FR) Muleta Clause (FR) HM Clause SA (FR) Chicorée frisée

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-09 Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires. 44-10 à 44-13 Tous produits de ces positions. 44-18 Tous produits de cette position.

Article 4

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N Pélican frisé (Pelecanus crispus). Sulidés (Pélécaniformes) O Fou du Cap (Morus capensis/Sula capensis). O Fou masqué (Sula dactylatra). O Fou brun (Sula leucogaster). Phalacrocoracidés (Pélécaniformes) N Cormoran pygmée (Phalacrocorax pygmeus).