Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Recours fiscaux - cont.PP
65b4b1fb7ef77d000880b65b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DU 17 JANVIER 2024 DEMANDERESSE : Madame [D] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fadigui
Source officielleRecours fiscaux - cont.PP
65b4b1ff7ef77d000880b65d
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DU 17 JANVIER 2024 DEMANDERESSE : Madame [D] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fadigui
Source officielleRecours fiscaux - cont.PP
65b4b2037ef77d000880b65f
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DU 17 JANVIER 2024 DEMANDERESSE : Madame [E] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fadigui
Source officielleRecours fiscaux - cont.PP
65b4b2077ef77d000880b661
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DU 17 JANVIER 2024 DEMANDERESSE : Madame [J] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fadigui
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e050675782d5f060c031b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTES : Madame [B] [L] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 10] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Fadigui
Source officielle1ère Chambre
68e49e78bf7d454f9ee48691
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[E] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me COINON Me DEMBELE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65af6cc8b6c6260008b532c9
12 octobre 2023
12 octobre 2023
en état de la 3ème Chambre Commerciale, assisté de Julie ROUET, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : APPELANT: Madame [D] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Fadigui
Source officielle6ème Chambre A
67134c05208351cec6586727
18 octobre 2024
18 octobre 2024
6ème Chambre A ARRÊT N° N° RG 24/04465 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VBK4 Mme [S] [V] C/ Mme [U] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Fadigui
Source officielle5ème Chambre
6618cf187935f50008be44a1
10 avril 2024
10 avril 2024
nationalité française [Adresse 3] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/001500 du 19/02/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) Représentée par Me Fadigui
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502376_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Il résulte de l’instruction que Mme A... souffre de fibromyalgie entrainant une fatigue chronique ainsi que des douleurs dans les mains et les pieds.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2002744_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
qu'il a subi la transplantation d'un rein en avril 2019, laquelle a entraîné des complications, et a perdu l'œil droit en août 2019 ; il rencontre des difficultés pour se déplacer, est affecté d'une fatigue
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2201537_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
perte d'audition et ses acouphènes bilatéraux sont à l'origine de gênes dans l'exercice de ses fonctions de manipulatrice radio au sein du centre hospitalier universitaire d'Amiens et entraînent une fatigue
Source officielle5ème Chambre
DTA_1907044_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Perte notable moyenne 15 décibels à droite et 10 décibels à gauche.
Source officielleJ.L.D.
69d57e3fcdc6046d4773712d
7 avril 2026
7 avril 2026
Le médecin notait une exaltation de l’humeur, une accélération psychomotrice, une insomnie sans fatigue, un ludisme, un théâtralisme, et des idées de toute-puissance.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02778_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
L'examen audiométrique qu'il a réalisé a montré une perte auditive moyenne de 36,25 décibels à droite et de 32,5 décibels à gauche, portée à 35,75 décibels compte tenu de la prise en compte de la différence
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2405198_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Elle soutient que certains jours, elle ne peut prendre le volant en raison de sa fatigue due au manque de fer et d'étourdissements et qu'elle vient de se faire opérer en raison de sa maladie de Crohn.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2500857_20260204
4 février 2026
4 février 2026
une personne l’aide plusieurs fois par semaine pour les courses, les sorties ainsi que parfois pour la toilette, qu’elle peut difficilement marcher moins de 180 mètres en raison des douleurs et de la fatigue
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2404580_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Il soutient que suite à une pathologie cardiaque qui s'est aggravée en 2024 et à une déficience visuelle irréversible (perte de l'œil gauche), il a une fatigue permanente, un essoufflement à l'effort,
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2407564_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Il soutient que son « état de santé s’est détérioré ces derniers mois (troubles de sommeil, fatigue excessive, insomnies, angoisse aigüe, stress, courbatures, impériosités mictionnelles etc) ».
Source officielleChambre Sécurité sociale
663089680316960008413401
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle indique éprouver une fatigue des articulations et une monotonie sur le poste de travail.
Source officiellePage 1 sur 12