CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

17 résultats pour « Faisan »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Code inconnu

Caille des blés Caille patate Perdicula asiatica Perdicule rousse Caille rouge Synoicus chinensis Caille peinte Caille de Chine Turnix nigricollis Hémipode Caille pays Geopelia striata Géopélie zébrée Tourterelle pays Phasianus colchicus Faisan

Article annexe II

Code inconnu

Pintades (y compris chaponnées) Canards à rôtir Canards gras (y compris foies) Oies à rôtir Oies grasses (y compris foies) Lapins Pigeons Cailles Faisans

Article annexe III

Code inconnu

Canards à rôtir Canards gras (y compris foies) Oies à rôtir Oies grasses (y compris foies) Lapins Pigeons Cailles Faisans

Article R424-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 63 > 51

Code de l'environnement

ci-après ne peuvent être chassées que pendant les périodes comprises entre les dates et aux conditions spécifiques de chasse suivantes : Gibier sédentaire Lièvre arctique 31 août Dernier dimanche de février Faisan

Article ANNEXE 3

Code inconnu

Avenue des Martyrs-de-Châteaubriant vers le nord jusqu'à la rue de la Remise-aux-Faisans. Rue de la Remise-aux-Faisans jusqu'à la limite ouest de la parcelle U 172.

Article 8

Code inconnu

I. - Sont interdits : - la chasse à tir de la perdrix ou du faisan au poste, soit à l'agrainée, soit à proximité d'abreuvoirs ; - la chasse à tir du gibier d'eau à l'agrainée ; - la chasse de la bécasse à la passée ou à la croule ; - le déterrage de la

LEGIARTI000018984281

Code inconnu

reproductrices 0,25 Reproduction ponte 0,25 Canards Chair 0,5 Prêts à gaver 0,25 Futures reproductrices 0,25 Reproduction ponte 0,5 Oies Chair 0,5 Prêtes à gaver 0,25 Futures reproductrices 0,25 Reproduction ponte 1 Faisans

Article L424-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 80

Code de l'environnement

Dans ces établissements, les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse des perdrix grises, perdrix rouges et faisans de chasse, issus d'élevage sont les dates d'ouverture générale et de clôture générale de la chasse dans le département.

Article R428-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 42 > 12

Code de l'environnement

, y compris par négligence, de tenir à jour le registre prévu au II de l'article L. 424-3 dans les conditions fixées au I de l'article R. 424-13-4 ou d'y apposer des mentions inexactes ; 3° Le fait de chasser les perdrix grises, perdrix rouges et faisans

Article D654-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33

Code rural (nouveau)

espèce ou groupe d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre ou grasse ; 2 pour un ragondin ou un canard, maigre ou gras ; 1 pour une pintade, un faisan

Article 1

Code inconnu

La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit : Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai

Article Annexe I

Code inconnu

. - Infections à Salmonella gallinarum (biovars Pullorum a) Pour Salmonella gallinarum (biovars Pullorum et Gallinarum) : poules, dindes, pintades, cailles, faisans, perdrix et canards ; 2.

Article 9

Code inconnu

-Les espèces dont la chasse est permise dans le cœur du parc sont le faisan commun (Phasianus colchicus), le lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus), la grive litorne (Turdus pilaris), la grive draine (Turdus viscivorus), la grive mauvis (Turdus iliacus

Article Annexe 22

Code inconnu

) h) Ont fait l'objet, dans les 10 jours précédant l'expédition, d'un test de dépistage des anticorps avec résultats négatifs pour la recherche des infections suivantes ; - Salmonella pullorum gallinarum pour les poules, dindes, pintades, cailles, faisans

Article ANNEXE 2

Code inconnu

s.o. 1 et plus - Lophura edwardsi (Faisan d'Edwards) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Lophura swinhoii (Faisan de Swinhoe) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Crossoptilon crossoptilon (Hokki blanc) De 1 à 100 s.o. 101 et plus

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

valeurs suivantes exprimées en animaux-équivalents : 1. caille = 0,125 ; 2. pigeon, perdrix = 0,25 ; 3. coquelet = 0,75 ; 4. poulet léger = 0,85 ; 5. poule, poulet standard, poulet label, poulet biologique, poulette, poule pondeuse, poule reproductrice, faisan

Article Annexe I

Code inconnu

parcelle 52, Seine-et-Marne (77) Maison forestière de la Garenne Gros Bois et écurie Fontainebleau C 204 C 203 en partie Maison forestière des Huit routes Fontenailles C44 en partie C45 en partie C46 Maison forestière des faisans