Codes de loi français

LEGIARTI000042116282

Xavier-Marie Lemaire ; 3° De la société SNCF Réseau : - Mme Fanny Arav ; 4° De la société SNCF Gares & Connexions : - M. Philippe Froissard ;

Article Annexe 3

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article 1

Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 sucs du Velay-Meygal" (zone spéciale de conservation FR 8301086) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département de la

LEGIARTI000048927564

et départ le soir du Puy-en-Velay le mercredi.

Article 1

au Centre national du livre, au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou et à l'établissement public Mobilier national-Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay

LEGIARTI000050865842

l'établissement public Mobilier national-Musée national de céramique-Musée national Adrien Dubouché-Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Atelier de recherche et de création-Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay

Article D49-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 49

Rennes, Saint-Malo, Saint-Brieuc, Quimper et Brest Nantes Ressorts des tribunaux judiciaires de Nantes, Saint-Nazaire, Lorient et Vannes Riom Clermont-Ferrand Ressorts des tribunaux judiciaires de Clermont-Ferrand, Aurillac et Le Puy-en-Velay

Article Annexe II

Martinik (OMK) Mérinos d'Arles (mérinos de la Crau, métis) Mérinos de Rambouillet Mérinos précoce Montagne noire Mourerous (Peone, Guillaume) Mouton charollais Mouton vendéen Noir du Velay

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Tribunaux de commerce d'Annecy, de Chambéry, de Gap, de Grenoble, de Romans-sur-Isère, de Thonon-les-Bains, de Vienne Tribunaux de commerce d'Aurillac, de Bourg-en-Bresse, de Clermont-Ferrand, de Cusset, de Lyon, de Montluçon, du Puy-en-Velay

Article Annexe 3

Caribe Nice 256690 Charles Ashley Boulogne 851816 Dahouet Camaret 113973 Deja Yeu 358510 Du Chayla Caen B61003 Er Woanic VANNES 615212 Esperanza Auray 367078 Et caetera Saint-Nazaire 276072 Eulalie Paimplo 903675 Fabio Toulon 234168 Fanny

Article Annexe III

400172 Tonnerre de Brest Lorient 840816 Black-Joke Cherbourg 161747 Rêve d'enfant Yeu 190281 Ausqueme Paimpol 227304 Saint-Pierre Marseille 308385 Old Dream II Cherbourg 827658 Nimrod of Hamble Nantes E96076 Ma Combine Auray 321154 Fanny

Article Annexe III

Haute-Loire Le Puy-en-Velay. Loire-Atlantique Nantes. Loiret Montargis, Orléans, Orléans-Métropole. Maine-et-Loire Angers, Cholet. Manche Avranches. Marne Reims. Mayenne Laval.

Article Annexe

juillet 2010 30 ― Gard Pôle de recouvrement spécialisé du Gard Nîmes 1er juillet 2010 38 ― Isère Pôle de recouvrement spécialisé de l'Isère Grenoble 1er juillet 2010 43 ― Haute-Loire Pôle de recouvrement spécialisé de la Haute-Loire Le Puy-en-Velay

Article Annexe

: Montluçon : Tribunal de grande : : : instance de : : : Montluçon : : : : : Moulins : Tribunal de grande : : : instance de Moulins : : : : : Aurillac : Tribunal de grande : : : instance d'Aurillac : : : : : Le Puy-en-Velay

LEGIARTI000024611128

Mutation ou déplacement des agents réalisé (e) entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2012 Direction territoriale Les Savoie Mutation ou déplacement des agents réalisé (e) entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2012 STEMO Le Puy-en-Velay

Article Annexe III

Lignon du Velay depuis Le Chambon-sur-Lignon. Allier amont. Allier depuis Langogne jusqu'à son entrée dans le département du Puy-de-Dôme.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Aurillac, Clermont-Ferrand, Le Puy-en-Velay, Riom. Cusset. Cusset, Montluçon, Moulins. Cour d'appel de Rouen Evreux. Bernay, Evreux. Le Havre. Le Havre. Rouen. Dieppe, Rouen. Montauban.

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Moulins Cusset Ressort des tribunaux judiciaires de Cusset et de Moulins Montluçon Montluçon Ressort du tribunal judiciaire de Montluçon Cantal Aurillac Aurillac Ressort du tribunal judiciaire d'Aurillac Haute-Loire Le Puy-en-Velay

LEGIARTI000026210948

de la source jusqu'au seuil de la levée Morin exclu Espèces holobiotiques Le Lignon du Velay de l'aval de l'usine de la Chapelette jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques La Ligne de la source jusqu'à la confluence avec le Lignon