Code pénal, 591 d et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue sur la plainte déposée par Faréou

Farouk, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 13 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les

Z..., à qui il avait dit "tiens moi la bouteille deux minutes, je vais voir Moez" ; que Farouk avait refusé ne voulant pas se salir ; ... que Farouk ayant continué sa route en direction des platanes,

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Laurence X..., demeurant ..., prise en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Hôtels Farmus

Z... et Farouk X... roulaient tous les deux à une vitesse excessive et se suivaient de très près, faisant la course avec des tentatives de dépassement ponctuelles ; que Farouk X... a d'abord pris la première

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 19 juillet 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 9 août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 6 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée de CAYENNE, en date du 5 juillet 2007, qui, dans l'information suivie contre lui du chef

observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Fakourou

X..., tendant à son inscription sur la liste électorale de la commune de Fampoux, alors qu'il serait domicilié dans cette commune depuis 4 ans ; Mais attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 27 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur

améliorant le simulateur Faros objet de la thèse de M.

A..., soit pour la société Faure 1 454 000 francs ; qu'il précisait que l'absence formulée à ce titre par Sodeix à l'encontre de Faure s'expliquait par le fait que Sodeix avait bien perçu les sommes qui

l'état parcellaire dit le "Grand Abondoux" indispensable à la survie, au maintien et à la reproduction dans le cadre d'une politique globale de protection des espèces animales protégées, notamment le faucon

l'état parcellaire dit le "Grand Abondoux" indispensable à la survie, au maintien et à la reproduction dans le cadre d'une politique globale de protection des espèces animales protégées, notamment le faucon

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Faure

Faure et de M.