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12 résultats pour « Faustine KOPPEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

68f07bf88df3795388ea99a6

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

HYGIENE BATIMENT venant aux droits de la SOCIÉTÉ ACTION HYGIÈNE HABITAT (A2H) prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Faustine

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6708c068445a086e2bcee1e5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

OTUS N° SIRET : B 6 22 057 594 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R047 Me Faustine KOPPEL, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a113696cdc6046d47a62524

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

social du TJ de [Localité 1] RG n° 21/01416 APPELANTE Société [1] SAS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 substituée par Me Faustine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

627ca8474781dc057dee7b5a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Condamné in solidum les sociétés THE KOOPLES PRODUCTION et THE KOOPLES DIFFUSION aux dépens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2413150_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Article 4 : Les sociétés Soho, SIE, Bureau Alpes Contrôle et Korell sont condamnées à payer à Grand Bourg Agglomération la somme provisionnelle de 75 805 euros.

Source officielle
CA

13e chambre

5fca59c2f1c5c530629b19e7

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

PARIS-VERSAILLES avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1962849 et par Maître Mathieu BOLLENGIEN-STRAGIEN avocat plaidant au barreau de PARIS LA SAS KOTEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdeccf476b3ae025853f

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

THE KOOPLES DIFFUSION [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [U] [I] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 4] représentée

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004362_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

état de leurs écritures : 1°) à titre principal, de condamner in solidum, la société Valode et Pistre Architectes, la société Artelia, venant aux droits d'Artelia bâtiment et industrie, la société Korell

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102390_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les opérations d'expertise ont été étendues à la société Generali IARD et à la société Korell par une ordonnance n° 1702442 du 17 mai 2017. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1706440_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

intérêts ; 4°) à titre subsidiaire, de condamner le centre hospitalier de Gonesse, la société Valode et Pistre Architectes, la société Artelia venant aux droits de la société Coteba, la société Korell

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02095_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Par un mémoire, enregistré le 13 avril 2024 et un mémoire non communiqué enregistré le 27 août 2025, la société Korell, représentée par Me Cadix, demande à la cour : 1°) de rejeter les conclusions

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1909667_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

confrontées ; en particulier, le choix fait par le maître d'ouvrage d'attribuer à la société Enviai le lot n° 3 " clos et couvert " puis celui de résilier tardivement son contrat présentent un caractère fautif

Source officielle