A, représenté par Me Flore Devos, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète de lui délivrer un titre de séjour

A, représenté par Me Flore Devos, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de l'Oise du 7 juin 2022 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Oise de lui délivrer

V... fait grief à l'arrêt de constater qu'il reste devoir à la société Saint Flour promotion la somme de 49 488 euros au titre du solde des travaux, de le condamner à payer à la société Saint-Flour promotion

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Flora

; que le curage complet à la pelleteuse d'un cours d'eau sur six kilomètres en continu ne peut qu'entraîner une destruction majeure et durable de la faune et flore locales dans un cours d'eau, qui plus

le conseil du prévenu, au soutien de ses conclusions écrites, conteste le procès-verbal d'infraction aux motifs que, reconnaissant être bien stationné hors d'un emplacement matérialisé place Pierre Flotte

code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la relaxe de Louis B... du chef d'homicide involontaire sur la personne de Flora

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche : Vu l'article1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que selon contrat de franchise du 30 mars 1998 la société Flora

G... et les sociétés Vidéos films décors, puis Générale décors devenue la société Set up et, en conséquence, D'AVOIR fixé au passif de la société Générale décors la créance de M.

W... et les sociétés Vidéos films décors, puis Générale décors devenue la société Set up et, en conséquence, D'AVOIR fixé au passif de la société Générale décors la créance de M.

DECO FLOR c/ S.A.S.

couleurs, matières et prix) (qui) sont placées en dessous du texte de présentation, (vii) un affichage épuré des produits considérés » ; qu'en décidant néanmoins que ces mesures, compte tenu de leur flou

Pierre X..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Eco-Flore, 3°/ à Mme Alexandra Y..., domiciliée [...], [...], [...], défendeurs à la cassation

Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité de la société Flores TP : 6.

autorisées par l'article 77-1 du code de procédure pénale ; qu'en revanche, cette pièce contient également certaines affirmations ou conclusions qui relèvent de l'interprétation, dont la présence en dehors

regard des mesures proposées alors, selon le moyen : 1 / qu'en se fondant sur les améliorations apportées aux mesures d'accompagnement sur tous les points dont l'expert avait relevé le caractère flou

La société Floa a entendu se prévaloir de la déchéance du terme et par acte du 21 septembre 2023, elle a fait assigner M.

Invoquant des défauts d'étanchéité thermique, corroborés par un rapport de diagnostic thermique établi par la société Flir le 25 janvier 2018, les acquéreurs ont obtenu, en référé, suivant ordonnance du

ECO-FLORE et la S.C.I.

celles du domaine public maritime ; que ce critère topographique doit être tenu pour déterminant en l'absence d'autres indices suffisants et cohérents tels que : salure des eaux, caractéristiques de la flore