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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
691 résultats pour « Florence BATS »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 10
L'arrêté du 7 juin 1978 modifié relatif à des régies de recettes fonctionnant à la villa Finaly à Florence est abrogé.
Article 8
L'avoir au compte bancaire ouvert à Florence au nom du régisseur ne peut excéder 100 000 F.
Article 3
Il est institué auprès de la chancellerie des universités de Paris une régie d'avances, fonctionnant à la villa Finaly à Florence (Italie), pour le paiement des dépenses énumérées à l'article 10 du décret du 20 juillet 1992 susvisé.
Article 1
Il est institué auprès de la chancellerie des universités de Paris une régie de recettes, fonctionnant à la villa Finaly à Florence (Italie), pour l'encaissement effectué sur place au comptant, en monnaie locale ou par chèques libellés en francs, des
Article 1518 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 68 > 68
Au titre de 1981, à 1,10 pour les propriétés bâties de toute nature et à 1,09 pour les propriétés non bâties ; b. Au titre de 1982, à 1,11 pour les propriétés bâties de toute nature et à 1,09 pour les propriétés non bâties ; c.
Article R543-125
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 69
Tout éco-organisme exerce son activité agréée pour l'une ou plusieurs des catégories de batteries suivantes : 1° Batteries portables ; 2° Batteries destinées aux moyens de transport légers (batteries MTL) ; 3° Batteries de démarrage, d'éclairage et
Article 230-5.09
Les navires sont équipés des batteries électriques suivantes : 1.1. Une batterie de démarrage par moteur de propulsion ; 1.2. Une batterie de démarrage de secours des moteurs de propulsion ; 1.3. Une batterie de service générale ; 1.4.
Article CH 37
Batteries de résistances électriques Les batteries de résistances électriques, quelle que soit leur puissance, placées dans les veines d'air, doivent être installées conformément aux prescriptions suivantes : 1° L'alimentation électrique des batteries
Article 227-5.06
Batteries d'accumulateurs Les batteries d'accumulateurs ne peuvent être placées sous un réservoir de combustible ni sous tout accessoire relatif au combustible sans que des protections particulières soient installées.
Article 25
Pour les batteries contenant du lithium, ces conteneurs ou locaux présentent une résistance au feu au moins R60. Les batteries sont collectées à une fréquence proportionnée au regard du volume et du risque.
Article Annexe 1
LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À L'INVESTISSEMENT DANS LES CONDITIONS FIXÉES PAR LE RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Pivoine CY 751 506 Ferva CY 837 534 Florence CY 837 533 Joyce
Article EL 8
Batteries d'accumulateurs et matériels associés (chargeurs, onduleurs) § 1.
Article 230-5.06
Disposition des batteries d'accumulateurs Les batteries d'accumulateurs ne peuvent être placées sous un réservoir de combustible ni sous tout accessoire relatif au combustible sans que des protections particulières soient installées.
Article 1406
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 10
I. – Les constructions nouvelles, ainsi que les changements de consistance ou d'affectation des propriétés bâties et non bâties, sont portés par les propriétaires à la connaissance de l'administration, dans les quatre-vingt-dix jours de leur réalisation
Article 333
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 64
La valeur locative des propriétés bâties et non bâties qui sont situées dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la Réunion est déterminée conformément aux règles applicables dans les autres départements
Article R543-124
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 70
La présente section précise les conditions de mise en œuvre de l'obligation de responsabilité élargie du producteur applicable aux producteurs de batteries en application du 6° de l'article L. 541-10-1, et les modalités de gestion des déchets qui en sont
Article 9
Pour chacun des sites de production de la batterie considérée : - le volume de fourniture de batteries entrant dans la composition de ladite version issu du site de production de la batterie, sur les six derniers mois ; - tout document justifiant de la
Article 324 D
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80
I. - Dans une propriété affectée à l'habitation et normalement destinée à une utilisation distincte on distingue : La maison ; Les dépendances bâties ; Les dépendances non bâties.
Article R543-129
Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de cinquième classe le fait : 1° Pour un fabricant, de mettre sur le marché ou en service une batterie, y compris pour ses propres besoins, sans respecter les dispositions figurant à l'article 38 du
Article 330 A
Les constructions nouvelles, les changements de consistance ou d'affectation des propriétés bâties ou non bâties ainsi que les changements d'utilisation des propriétés bâties mentionnées au I de l'article 1498 du code général des impôts survenus après
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