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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
29 résultats pour « Florence CABANNES »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 10
L'arrêté du 7 juin 1978 modifié relatif à des régies de recettes fonctionnant à la villa Finaly à Florence est abrogé.
Article 8
L'avoir au compte bancaire ouvert à Florence au nom du régisseur ne peut excéder 100 000 F.
Article 3
Il est institué auprès de la chancellerie des universités de Paris une régie d'avances, fonctionnant à la villa Finaly à Florence (Italie), pour le paiement des dépenses énumérées à l'article 10 du décret du 20 juillet 1992 susvisé.
Article 1
Il est institué auprès de la chancellerie des universités de Paris une régie de recettes, fonctionnant à la villa Finaly à Florence (Italie), pour l'encaissement effectué sur place au comptant, en monnaie locale ou par chèques libellés en francs, des
Article R1331-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 55
Les mêmes règles s'appliquent aux installations que sont notamment les maisons mobiles, les campements, les huttes, les caravanes, les chapiteaux, les bateaux, les roulottes, les cabanes informelles, les abris, les conteneurs.
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 69 > 31
Neucelle Cabanès, Centrès, Meljac, Quins, Saint-Just-sur-Viaur. Bozouls Gabriac. Rodez-Est Le Monastère. Rodez-Ouest Olemps. Réquista Rullac-Saint-Cirq.
Article Annexe 1
LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À L'INVESTISSEMENT DANS LES CONDITIONS FIXÉES PAR LE RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Pivoine CY 751 506 Ferva CY 837 534 Florence CY 837 533 Joyce
LEGIARTI000035021601
Thierry LE GOFF, directeur général de l'administration et de la fonction publique ; Mme Florence MEAUX, déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Carine SOULAY, directrice, adjointe au directeur général de l'administration
Article ANNEXE
ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20054256 DÉNOMMÉ "PÔLE EUROPÉEN D'INNOVATION FRUITS ET LÉGUMES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 13010 Barbentane. 13018 Cabannes. 13027 Châteaurenard. 13036 Eyragues.
Peyruis, Piégut, Sainte-Tulle, Salignac, Sigoyer, Sisteron, Thèze, Valensole, Valernes, Vaumeilh, Venterol, Villeneuve, Volonne, Volx ; ― dans le département des Bouches-du-Rhône sur une partie du territoire des communes suivantes : Barbentane, Cabannes
Athènes Consulat général de France à Thessalonique Irak Ambassade de France en Irak (Bagdad) Consulat général de France à Mossoul Italie Consulat général de France à Rome Ambassade de France près le Saint-Siège Consulat général de France à Florence
LEGIARTI000036589599
Rambouillet, Parc du Château, CS 40609, 78514 RAMBOUILLET CEDEX x x x x x NUEIL Jacques, 8, rue de la Croix-aux-Filles, 79350 FAYE-L'ABBESSE x CFPPA Melle-Niort, route de la Roche BP 13, 79500 MELLE x x x GIE Mousset Services, RD 160, 85140 SAINTE-FLORENCE
Article 2
ITALIE Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise). JAPON Institut français du Japon (dont antennes à Fukuoka, Kyoto, Osaka, Yokohama).
Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile. 85204 Saint-Christophe-du-Ligneron. 85208 Saint-Denis-la-Chevasse. 85210 Saint-Etienne-du-Bois. 85212 Sainte-Florence
Arcinges, Belleroche, Belmont-de-la-Loire, Boyer, Le Cergne, Chandon, Changy, Charlieu, Coutouvre, Cuinzier, Ecoche, La Gresle, Jarnosse, Maizilly, Mars, Montagny, Nandax, La Pacaudière, Perreux, Pouilly-sous-Charlieu, Sail-les-Bains, Saint-Denis-de-Cabanne
Article Français (suite)
.: La Bague aux trois hermines Caban, G.: La Lettre allemande Carminati, M.: Le Nombril du monde Clapp, P.: Constance (traduit de l'américain) Dejean, J.L.: Les Chevaux du roi Dumas, A. : Les Trois Mousquetaires Farrachi, A. : Le Coup de Jarnac Finckh
LEGIARTI000045166920
601 CARCASSONNE 21110069800011 PARKING - CARCASSONNE 21110069800573 011 21110113400057 MULTISERVICE - CUCUGNAN 011042 6 365 CUCUGNAN 21110113400016 MULTISERVICE - CUCUGNAN 21110113400057 011 21110145600047 PORT CABANES
LEGIARTI000031350582
Maïmon Lycée Thorani * Lycée : séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement Italie Florence
LEGIARTI000037561715
séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement-Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Italie Florence
LEGIARTI000032850921
Israël Kfar Maïmon Lycée Thorani * Lycée : séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement - Italie Florence
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