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673 résultats pour « Florence DIOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6688de62676b73dd81b971a4

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RTP [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Florence DIOS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

6688de6a676b73dd81b97252

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RTP [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Florence DIOS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca2ce5bb15782d39eca5b6

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

de BOURG EN BRESSE sous le numéro 539 74 4 0 03 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

670a1177f178dc2492b0fbb2

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Bourg-en-Bresse sous le numéro 428 775 977 Représentées par Me Florence

Source officielle
CA

2ème chambre

660cf26f7c1ccb0008628f99

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

STANISLAS LAUDET, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX INTIMEE Madame [G] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean BALBO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Florence

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b80

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

A..., René Z... s'efforce de la déconsidérer en la qualifiant de femme aigrie et alcoolique ; Qu'il n'en reste pas moins que selon ce témoin, René Z..., après le dîner organisé le même soir que les

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Joseph Z

6079a85c9ba5988459c4ced0

Cassation

6 janvier 2004

6 janvier 2004

Florence, épouse Y..., - LE SYNDICAT GENERAL DES TRANSPORTS CFDT DE CHARENTE-MARITIME, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099122be3e083f4fad572

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

03326 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYL2 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 juillet 2024, à 13h38, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-214948

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Guido MAGHERINI 1951 Italian Florence 2. Rozangela GALDINO DE LIMA 1979 Brazilian Florence 3. Clementina GRISONI 1948 Italian Florence 4. Ivano GRISONI 1959 Italian Busto Arsizio 5.

Source officielle
CC

civ1

613723fecd58014677410d91

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme Florence

Source officielle
CC

cr

613726a0cd580146774272d4

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad78

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Madame Florence A... nous a indiqué dans son courrier que vous avez dit à une dame qui vous sollicitait que " le pitbull ne voulait pas la recevoir " en pointant du doigt madame Florence A... derrière

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424adc

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de vol commis avec violence et en réunion puis l'a condamné à la peine de trois années d'emprisonnement ; "aux motifs que le témoignage de Florent

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242ac

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

sept décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-229713

Admin. suprême

27 novembre 2023

27 novembre 2023

On 30 January 2017 the applicant filed an appeal against the judgment of the La Spezia District Court with the registry of the Florence District Court.

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02983_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

La société civile immobilière (SCI) DIF exerce une activité de gestion de patrimoine immobilier à Saint-Pierre (La Réunion).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01172

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Y... dans les conditions décrites supra ; qu'elle a parlé de cet épisode de viol à son ami David C... lequel confirme que Ingrid B... lui a dit avoir été violée par Florent Y... alors qu'un de ses copains

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-142505

Admin. suprême

19 mars 2014

19 mars 2014

The applicant did not submit copies of those decisions. On 6 December 2010 the Florence District Court amended the custody and residence arrangements.

Source officielle
CA

9e Chambre C

61632b2a81886c8c1bac96fa

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Rôle N° 10/12961 [V] [B] C/ SARL QUALISSIMA Grosse délivrée le : à : -Me Roland LESCUDIER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Florence

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdc2cdc6046d47bee12b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE SANS AUDIENCE: Mme Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Mme Sandrine PILON, conseiller Mme Anne POZZO DI BORGO, conseiller GREFFIER : Mme Lucie

Source officielle