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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a3a4ff9ec259c09605
3 octobre 2024
3 octobre 2024
par Me Marie Jakobi, avocat au barreau de Lille Monsieur [B] [M] [Adresse 2] [Localité 14] représenté par Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Florence
Source officielleJex
65cd1035e3c16e330fe9edf4
2 février 2024
2 février 2024
° RG 23/00382 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XQB7 DEMANDEUR : Monsieur [X] [G] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Catherine LEMAIRE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Florence
Source officielle8ème chambre
DTA_2101911_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
A B, représenté par Me Florence Mostaert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er octobre 2020 par laquelle le maire de la commune d'Hénin-Beaumont a refusé de lui accorder le bénéfice
Source officielleRéférés
65a0ebc65bbe450008b2ce32
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FX2B dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Véronique DUCLOY, substituée par Me Florence MOSTAERT, avocate au barreau de Lille DÉFENDEURS : Monsieur [Y]
Source officielleRéférés
65b949b55a029d9e20daee26
30 janvier 2024
30 janvier 2024
LD2 2 rue du moulin 59280 ARMENTIERES représentée par Me Florence MOSTAERT, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66878cd005d6f7f678d490de
4 juillet 2024
4 juillet 2024
en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 7] représentées par Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Florence
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af666ab6c6260008b52fb9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Florence
Source officielle8ème chambre
DTA_2103800_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 mai 2021 et 21 mars 2023, l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) MCE, représentée par Me Florence Mostaert
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01970_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Florence Mostaert, représentant la SAS A Architecture, et de Me Marie-Cécile Sarrazin, représentant la commune de Villereau.
Source officielleRéférés expertises
66335bb5c0d3e3fe99cae590
16 avril 2024
16 avril 2024
AGO MC [Adresse 8] [Localité 15] représentée par Me Florence MOSTAERT, avocat au barreau de LILLE Référés expertises JONCTION N° RG 24/00377 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YCSG DEMANDERESSE : S.A.S.U
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01833_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Paul-Guillaume Balaÿ, représentant la SCCV Wimereux rue Jeanne d'Arc, et de Me Florence Mostaert, représentant la commune de Wimereux
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6622096e9ce1420008389841
18 avril 2024
18 avril 2024
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Florence
Source officielleChambre 1-9
66878c9e05d6f7f678d48ebc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CCF SA INTERFIMO opie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Hubert ROUSSEL Me Denis NABERES Me Florence ADAGAS-CAOU Décision déférée à la Cour : Arrêt
Source officielleChambre 1-3
633fc2abe633183e2ee1776b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant par Me Laurent LE GLAUNEC de la SCP MOEYAERT-LE
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389637
18 avril 2024
18 avril 2024
KAJMA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Laurent LE GLAUNEC de la SCP MOEYAERT-LE GLAUNEC Décision
Source officielleChambre 1-8
686f4e43334d55acd19f1e80
9 juillet 2025
9 juillet 2025
CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Cyrille MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier le PARC MONTVERT
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce142000838962d
18 avril 2024
18 avril 2024
siège social est [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Laurent LE GLAUNEC de la SCP MOEYAERT-LE
Source officielle