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948 résultats pour « Florence NATIVELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

68f147f488dcb0e97e90b98c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

--------------------------------- [N] [H] [L] C/ [K] [E] [M] [F] épouse [E] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/10/2025 à : Me Marc GUEHO - 289 Maître Florence

Source officielle
TJ

4ème chambre

68e56a4c0e2901d10fa46492

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

QBE EUROPE SA/NV, assureur de la société ETPO Rep/assistant : Maître Florence NATIVELLE de la SELARL NATIVELLE AVOCAT, avocats au barreau de NANTES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Rep/assistant

Source officielle
TJ

4ème chambre

68e56a4d0e2901d10fa464de

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

AXA FRANCE IARD Rep/assistant : Maître Florence NATIVELLE de la SELARL NATIVELLE AVOCAT, avocats au barreau de NANTES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le un Octobre deux mil vingt cinq.

Source officielle
CA

4ème Chambre

68008c81ecbbb650faffb03f

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

pris en son établissement sis [Adresse 1] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20250025 Représentée par Me Florence

Source officielle
TJ

Chambre référés

65b40952753f879640d63eb3

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

RE F E R E N° Du 26 Janvier 2024 N° RG 23/00648 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KPXE 54G c par le RPVA le à Me Etienne GROLEAU, Me Tiphaine GUYOT-VASNIER, Me Florence NATIVELLE - copie dossier

Source officielle
CA

4ème Chambre

6346596ec024d1adffef76ce

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMEE A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [H] [I] né le 08 Février 1969 à [Localité 22] (31) [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Florence

Source officielle
TJ

1re chambre civile

68dec5dc6af9fd1f8094fe94

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

QBE EUROPE SA [Adresse 16] [Localité 15] Rep/assistant : Me Florence NATIVELLE, avocat au barreau de NANTES Compagnie d’assurance SMABTP [Adresse 5] [Localité 8] Rep/assistant : Me Géraldine YEU, avocat

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a784d08121050008662efa

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BEAUJOIRE, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n°343 704 524, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Florence

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc0172da17169eb34a9

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

---- copie exécutoire délivrée le 03/10/2024 à : Me Philippe-Henri LAFONT ([Localité 9]) copie certifiée conforme délivrée le 03/10/2024 à : Me Philippe-Henri LAFONT ([Localité 9]) la SELARL NATIVELLE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a784d48121050008662efc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BEAUJOIRE, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n°343 704 524, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Florence

Source officielle
TJ

Chambre référés

6696418cf5112d8edd0590e4

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Tiphaine GUYOT-VASNIER, Me Florence NATIVELLE Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEURS AU REFERE: S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

6a1a07a2cdc6046d476c1003

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

GESBERT, avocat au barreau du MANS (72) DEFENDEUR Société QBE EUROPE, prise en sa succursale française, en sa qualité d’assureur de la société AML PEINTURE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc0172da17169eb34a6

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

AREST --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 03/10/2024 à : la SELARL CVS - 22B copie certifiée conforme délivrée le 03/10/2024 à : la SELARL CVS - 22B la SELARL NATIVELLE

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a9e9a46d1f5a76923f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

avocate postulante DEFENDERESSES au principal Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 4] représentée par Maître Florence

Source officielle
TJ

Référé président

67082a3f89f19e8c50fa40c1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

------------------------ copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : la SELARL GILLES APCHER - 336 copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : la SELARL GILLES APCHER - 336 la SELARL NATIVELLE

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

69e7db92cdc6046d470fb226

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Nanterre sous le numéro 842 689 556 entreprise régie par le Code des assurances pour les contrats souscrits ou exécutés en France, dont le siège social est sis [Adresse 10] Rep/assistant : Maître Florence

Source officielle
CA

4ème Chambre

6346596dc024d1adffef76c4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : ZURICH INSURANCE Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Florence

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661ec463a0f63503363549ee

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

au RCS de Nanterre sous le numéro 444 608 442, agissant poursuites et diligences de son président du directoir domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Florence

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

S.A. PACIFICAc/S.A

69deab0fcdc6046d473ed698

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

AXA FRANCE IARD Le : Exécutoire à : la SELARL ARMEN Copies conformes à : la SELARL ARMEN la SELARL NATIVELLE AVOCAT Régie Expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-NAZAIRE ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95656cdc6046d47cf00e6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Jean-maurice CHAUVIN, Me Alexis CROIX, Me Dominique DE FREMOND, Me Mathieu DEBROISE, Me Olivier FEDON, Me Etienne GROLEAU, Me Philippe GUILLOTIN, Me Vianney LEY, Me Florence

Source officielle

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