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16 résultats pour « Florestan ARNAUD Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10 cab 10 H

677c2a786f491b6d2638e7a9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/05943 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YHJY Notifiée le : Expédition à : Maître Florestan ARNAUD de la SELARL CARNOT AVOCATS

Source officielle
TJ

4ème chambre

67896b0e428384b762e669b2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de NANTES DEFENDEUR : Société [Adresse 5] Rep/assistant : Maître Matthieu CAOUS-POCREAU de la SCP IPSO FACTO AVOCATS, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Florestan

Source officielle
TJ

Chambre Civile

668840dc342d338c20d3e467

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

S] [U], demeurant 329 Rue du Chateau - 01170 CHEVRY Madame [G] [O], demeurant 329 Rue du Chateau - 01170 CHEVRY Madame [T] [X], demeurant 323 rue du Château - 01170 CHEVRY représentés par Me Florestan

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4289f19e8c50fa41a1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

HPL COTE D’AMOUR, dont le siège social est sis [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Maître Benoit GABORIT de la SELARL MGA, avocats au barreau de SAINT-NAZAIRE et par Me Florestan ARNAUD, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f8e5858823c56e0cb95a

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

eût été délibéré par les magistrats ayant assisté aux débats, dans l’affaire opposant : DEMANDEURS Monsieur [R] [W] né le 22 Juin 1954 à [Localité 12], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Florestan

Source officielle
CA

8ème chambre

686f4e30334d55acd19f1d78

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

simplifiée au capital de 11 118 858 €, RCS [Localité 5] n°512 622 812, dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, Représentées par Me Florestan

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3dde2eb797effb0701fc

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

: [G] [T] [Adresse 3] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/000161 du 05/02/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représenté par Me Arnaud

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007685957

Admin. suprême

21 mars 1979

21 mars 1979

FREDERIQUE , DEMEURANT LA FLORENTINE G 1, ... A LYON RHONE , MME XB... MARIE-FRANCOISE , DEMEURANT ...

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

65376132974d258318455269

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Syndicat CFE CGC SNATT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Patrick FLORENTIN

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df84e0d41e0057d43e376

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Formation paritaire de Dijon, Section INDUSTRIE, décision attaquée en date du 18 Août 2020, enregistrée sous le n° F18/00609 APPELANT : [O] [A] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b475

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Agnès Es- nom et es- qualité de représentant légal de leurs fils Florentin et Antonin, demeurant :... 59830 COBRIEUX Partie civile, non appelante, non comparante, représentée par Maître HEMMERLING

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c44e

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

INTIMES La société FONDATION HECTOR OTTO, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Résidence Charles et Marcelle BELLANDO DE CASTRO 12 rue Princesse Florestine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5b9

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

APPELANTE Société MAROQUINERIE LHC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 33 rue Chapon 75003 PARIS représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Arnaud

Source officielle
CC

civ3

61372178cd580146773f4095

Cassation

30 octobre 1991

30 octobre 1991

personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège en ladite qualité, 71°/ La société Nouvelle Jossermoz, direction régionale méditerranéenne, dont le siège social est rue Louis Armand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be80

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

S LONGCHAMP ayant son siège 12 rue Saint Florentin 75001 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par la SCP MONIN- D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122864

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

  AYED           Anoua     TUN (Tunisien) 15   MELODY         David     FRA 16   KERCKHOF         Arnaud

Source officielle