AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
677c2a786f491b6d2638e7a9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/05943 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YHJY Notifiée le : Expédition à : Maître Florestan ARNAUD de la SELARL CARNOT AVOCATS
Source officielle4ème chambre
67896b0e428384b762e669b2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ASSOCIES, avocats au barreau de NANTES DEFENDEUR : Société [Adresse 5] Rep/assistant : Maître Matthieu CAOUS-POCREAU de la SCP IPSO FACTO AVOCATS, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Florestan
Source officielleChambre Civile
668840dc342d338c20d3e467
4 juillet 2024
4 juillet 2024
S] [U], demeurant 329 Rue du Chateau - 01170 CHEVRY Madame [G] [O], demeurant 329 Rue du Chateau - 01170 CHEVRY Madame [T] [X], demeurant 323 rue du Château - 01170 CHEVRY représentés par Me Florestan
Source officielleRéféré président
67082a4289f19e8c50fa41a1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
HPL COTE D’AMOUR, dont le siège social est sis [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Maître Benoit GABORIT de la SELARL MGA, avocats au barreau de SAINT-NAZAIRE et par Me Florestan ARNAUD, avocat au
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b7f8e5858823c56e0cb95a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
eût été délibéré par les magistrats ayant assisté aux débats, dans l’affaire opposant : DEMANDEURS Monsieur [R] [W] né le 22 Juin 1954 à [Localité 12], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Florestan
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d78
9 juillet 2025
9 juillet 2025
simplifiée au capital de 11 118 858 €, RCS [Localité 5] n°512 622 812, dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, Représentées par Me Florestan
Source officielleChambre sociale
62da3dde2eb797effb0701fc
21 juillet 2022
21 juillet 2022
: [G] [T] [Adresse 3] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/000161 du 05/02/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représenté par Me Arnaud
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007685957
21 mars 1979
21 mars 1979
FREDERIQUE , DEMEURANT LA FLORENTINE G 1, ... A LYON RHONE , MME XB... MARIE-FRANCOISE , DEMEURANT ...
Source officielle25e chambre MEE commune
65376132974d258318455269
23 octobre 2023
23 octobre 2023
******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Syndicat CFE CGC SNATT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Patrick FLORENTIN
Source officielleChambre sociale
627df84e0d41e0057d43e376
12 mai 2022
12 mai 2022
Formation paritaire de Dijon, Section INDUSTRIE, décision attaquée en date du 18 Août 2020, enregistrée sous le n° F18/00609 APPELANT : [O] [A] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b475
11 juin 2008
11 juin 2008
Agnès Es- nom et es- qualité de représentant légal de leurs fils Florentin et Antonin, demeurant :... 59830 COBRIEUX Partie civile, non appelante, non comparante, représentée par Maître HEMMERLING
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44e
12 septembre 2008
12 septembre 2008
INTIMES La société FONDATION HECTOR OTTO, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Résidence Charles et Marcelle BELLANDO DE CASTRO 12 rue Princesse Florestine
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b9
24 septembre 2008
24 septembre 2008
APPELANTE Société MAROQUINERIE LHC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 33 rue Chapon 75003 PARIS représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Arnaud
Source officielleciv3
61372178cd580146773f4095
30 octobre 1991
30 octobre 1991
personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège en ladite qualité, 71°/ La société Nouvelle Jossermoz, direction régionale méditerranéenne, dont le siège social est rue Louis Armand
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be80
18 juin 2008
18 juin 2008
S LONGCHAMP ayant son siège 12 rue Saint Florentin 75001 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par la SCP MONIN- D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-122864
26 juin 2013
26 juin 2013
AYED Anoua TUN (Tunisien) 15 MELODY David FRA 16 KERCKHOF Arnaud
Source officielle