Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a relaxé les deux prévenus, alors « que c'est en connaissance de cause que les consorts Badet ont commercialisé des sommités fleuries de cannabis, auxquelles

[M] et [T] [V] et mise à disposition de l'exploitation agricole à responsabilité limitée Les Flouries (l'EARL). 2. Le 2 novembre 2000, M.

penser que la jeune A... a été victime d'agressions sexuelles dont la nature exacte n'a pu être déterminée ; que, par contre, l'imputabilité de ces faits à Y... ne repose que sur des déclarations assez floues

modification intervenue dans la situation professionnelle de Martine Y..., en tant que salariée de l'Opéra National de Paris est due à la suppression de l'un des postes de chef d'atelier de couture flou

(Cantal), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Saint-Flour, en matière électorale, la concernant.

V... fait grief à l'arrêt de constater qu'il reste devoir à la société Saint Flour promotion la somme de 49 488 euros au titre du solde des travaux, de le condamner à payer à la société Saint-Flour promotion

NaF étaient supérieurs au fluor SMFP" et que "rien du débat scientifique ne permettait d'affirmer comme l'a fait la société intimée de façon péremptoire que le fluor NaF incorporé dans un dentifrice à

et le cautionnement solidaire de son gérant ; que le 23 avril 2013, la société Flood-Vedel a été mise en redressement judiciaire, M.

Colgate-Palmolive fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'arrêt attaqué a constaté, en premier lieu, que la charge de la preuve de la supériorité du fluor

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Geneviève Y..., domiciliée Le Couderc à Saint-Flour-de-Mercoire

en ce qu'il est dirigé contre le syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Terrasses fleuries », la société Ingénierie spécialisée en équipements techniques (la société INSET), M.

Il a sollicité la garantie de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Rhône Alpes Auvergne, dite Groupama Rhône Alpes Auvergne (l'assureur) auprès de laquelle la société de fait [D] fleurs avait

Les policiers ont saisi des échantillons de divers produits ainsi que des graines de cannabis et des fleurs de chanvre dont l'analyse a montré qu'ils contenaient du tétrahydrocannabinol - THC. 4.

plainte en compagnie de sa mère, et tout au long de l'information, Y... a accusé son père de lui avoir imposé à plusieurs reprises des attouchements de nature sexuelle ; que, même si ses souvenirs sont flous

observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE FOYER NOTRE-DAME DES FLOTS

la cour d'appel n'aurait pas répondu à leurs conclusions où ils soutenaient que l'expert Y... aurait dû se faire assister d'un sapiteur médecin qui aurait pu confirmer qu'une intoxication violente au fluor

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Capitale des Fleurs, société à responsabilité limitée, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Floor systems, société à responsabilité limitée dont le siège

pouvait se rattacher au code 1135305, et d'autre part, de ce que la caisse aurait admis pendant plus de dix [ans] la facturation du Dosi-flow sous le code 1135305, les juges du fond ont violé l'article

, le miel de sapin est un miel fabriqué par les abeilles à partir des excréments de sucre de pucerons et constitue donc un miel de miellat, par opposition au miel de nectar qui provient des fleurs ; que