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357 résultats pour « Frédéric QUEYROL Exp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

67801c9e9c3ba90f51dc18d7

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Portalis DBX6-W-B7I-ZSCN N° RG 24/07862 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZSCN Minute n° : 25/ AFFAIRE : [O] [H] DU 09/01/2025 ADOPTION [Localité 6] Grosse délivrée le : à Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9299b

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Frédéric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9103c

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Frédéric Z..., Mme Félicia A...épouse Z...et Mme Marie-Banche Y... divorcée D....

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e4884553798000884733a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Maleret pour les désordres affectant la toiture ; - 4 5% pour la SCP [R] [B] et Frédéric Maleret, 45 % pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce50

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

GAN CAPITALISATION C / Frédéric Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccee

Appel

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Frédéric René M... ... ... ...

Source officielle
CA

Chambre 3-3

600ffa4dac58af72049b12c3

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

PHILIPPE BUERCH-ANTOINE SCRIVA-FREDERIC GOIRAN & A NTOINE DESNUELLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Christophe STRATIGEAS Me Nathalie VINCENT Me Jean-Michel GARRY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

5fd9fd086964bc3eb6dc90a2

Appel

21 octobre 2019

21 octobre 2019

15549 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5422 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Février 2018 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2015060449 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8e6

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

Frédéric X..., représenté, demande à la cour de : - dire son appel recevable et fondé, - infirmer le jugement querellé en le réduisant à néant, - dire nul le jugement du 24 mars 2010 et de manière subséquente

Source officielle
CA

Rétention Administrative

688312e29a4bcd46bcddb15a

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Monsieur Achille TAMPREAU, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6438f33ba942a604f5e937ac

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le paiement peut intervenir avant l'expiration de ce délai si le débiteur a déclaré ne pas contester la saisie. Cette déclaration est constatée par écrit. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f2f

Appel

26 février 2004

26 février 2004

Y... et Frédéric Z... l'intégralité des actions de la société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ca9

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

Représentés tous deux par Me Jean-marc BORTOLOTTI de la SCP DUMONT BORTOLOTTI COMBES JUNGUENET, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistés sur l'audience par Me Frédérick JUNGUENET de la SCP DUMONT BORTOLOTTI

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6708c034445a086e2bcede53

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[K] [S] ; * Dit que la mesure de rétention prendra fin à l'expiration d'un délai de 30 jours à compter du 07 octobre 2024 à 17h05, Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Monsieur [K] [S] le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b807

Appel

19 février 2008

19 février 2008

MARSEILLE Monsieur Christophe Z... ... 30240 LE GRAU DU ROI représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Jean Pierre CABANES, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68806d45bf1211186fbeca07

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO, Greffier, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68806d45bf1211186fbeca09

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO, Greffier, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée

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CA

Chambre Etrangers/HSC

66bc488ea5822c82a7cbe05b

Appel

13 août 2024

13 août 2024

Par ordonnance du 30 mai 2024, la cour d'appel confirmait l'ordonnance querellée.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf5a0de54ff609f7ede

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [V] [N] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Frédéric

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e7451eb214cd5a53bde50a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Himane EL FODIL, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition

Source officielle

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