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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre des référés
S.A.M.C.V. MAF, S.A.R.L. IMHOTEPc/S.A
67f6cc23a9d5adc260622e1f
8 avril 2025
8 avril 2025
GROUPAMA [Localité 11] VAL DE LOIRE à Me France CHAMPOUSSIN EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur
Source officielleChambre des référés
66a2a8176b28f3ce99faac52
25 juillet 2024
25 juillet 2024
affaire : [V] [G], [Z] [G] c/ Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES, Compagnie d’assurance MATMUT Expédition délivrée à Me Florence BENSA-TROIN à CPAM DES ALPES MARITIMES à Me France
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be09dcda2201c0982a0b6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal tous représentés par Me France CHAMPOUSSIN, avocat au barreau de NICE PARTIE INTERVENANTE Société QBE
Source officielleChambre des référés
A.S.L. GLORIA MANSIONSc/S.A
68682d224965b5d9df31ee1c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 8] [Localité 17] Rep/assistant : Me France CHAMPOUSSIN, avocat au barreau de NICE Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, venant aux droits de COVEA RISKS.
Source officielleChambre des référés
69d033e4cdc6046d470847b6
3 avril 2026
3 avril 2026
CHRISTOPHE STRAMIGIOLI Copie exécutoire délivrée à Me Marcel BENHAMOU Copie certifiée conforme délivrée à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA Me France CHAMPOUSSIN Me Julie DE VALKENAERE EXPERTISE
Source officielle2ème Chambre civile
6705886d1296b51ba2b729d8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La compagnie AXA FRANCE IARD prise en sa qualité d’assureur décennal de la SARL ICE BTP, sollicite le sursis à statuer au motif que les opérations d’expertises sont en cours de sorte que Monsieur [V] n
Source officielle4ème Chambre civile
686d731ba2273490db10bb17
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DEMANDEUR: Monsieur [M] [N] [F] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me France CHAMPOUSSIN, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DÉFENDERESSE: S.A.S.U.
Source officielleChambre des référés
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A
6700426dc34eb4cc857b7c51
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LE LIGURE, [W] [U] Grosse délivrée à Me Florence BENSA-TROIN Expédition délivrée à Me Laura MORE à Me France CHAMPOUSSIN à Me Armelle BOUTY à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA à S.A.R.L.
Source officielle4e Chambre B
61628537c10e2193c5780974
5 février 2013
5 février 2013
A titre subsidiaire, ils sollicitent une expertise.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02148_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
E... et de la société Menn à l’expertise, dès lors qu’elle ne saurait préjuger à ce stade des résultats de l’expertise.
Source officielleChambre des référés
68682d224965b5d9df31ee08
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[D] & [D] Grosse délivrée à Me Firas RABHI Expédition délivrée à Me France CHAMPOUSSIN Me Benjamin DERSY Me Rose-marie FURIO-FRISCH Me Jérôme LACROUTS Me Jean-luc RICHARD EXPERTISE
Source officielleChambre des référés
MMA IARD SA, S.A.S.U. YEGO URBAN MOBILITY FRANCEc/Syndic
67f81da6cf40727a00441055
9 avril 2025
9 avril 2025
INTER MUTUELLES ENTREPRISES, ès qualités d’assureur de la SCI GARNERO [Adresse 10] [Localité 15] Rep/assistant : Me France CHAMPOUSSIN, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSES INTERVENANT VOLONTAIRE
Source officielle3ème Chambre civile
6685a7411d2b47a9d8ce0814
3 juillet 2024
3 juillet 2024
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me France CHAMPOUSSIN , Me Aurélie HUERTAS expédition délivrée à CPAM le mentions diverses
Source officielle10e Chambre
6162602b8672d229b881627d
10 avril 2013
10 avril 2013
APPELANTE MATMUT, RCS ROUEN 493 147 003 prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, venant aux droits de la SA MATMUT ASSURANCES, [Adresse 1] représentée par Me Jean-marie CHAMPOUSSIN
Source officielleChambre 1-4
680b1f9c4d571f8833669272
24 avril 2025
24 avril 2025
CENTRE [Localité 15] Syndic. de copro. [13] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Pierre emmanuel PLANCHON - Me France CHAMPOUSSIN - Me Alexandra SCHULER-VALLERENT
Source officielle2ème Chambre civile
6705886c1296b51ba2b729c4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ETABLISSEMENTS FERAUD-GOBELIN) [Adresse 23] [Localité 16] représentée par Me France CHAMPOUSSIN, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant/postulant Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE (ass. de PROMED)
Source officielleChambre 1-3
67820c700f5e5278a7973906
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[W]-PECOU Société GEOXIA MÉDITERRANÉE SA AXA CORPORATE SOLUTIONS Société ALLIANZ SARL MOLINARI Entreprise [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me France CHAMPOUSSIN Me Elsa MEDINA
Source officielle3ème Chambre civile
6683043bd7288dcb2a05e4f8
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[Adresse 1] [Localité 5] / FRANCE représentée par Me France CHAMPOUSSIN, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Caisse CPAM des ALPES-MARITIMES [Adresse 3] [Localité 7] / FRANCE représentée par Maître
Source officielleChambre 1-3
5fda396872cdf87fb894e970
12 septembre 2019
12 septembre 2019
SARL MEA SCI FERRAT SAS CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION PISCINE (CPCP) SARL VOLPI BATIMENT Société TOPVER Copie exécutoire délivrée le : à : Me France CHAMPOUSSIN Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-7
626b8082d1fb03057d9a4e58
28 avril 2022
28 avril 2022
L'expert a dressé son rapport le 31 janvier 2020.
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