à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi.

nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] Madame [T] [P] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] Représentés par Me Philippe

Philippe, contre : l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, du 26 septembre 1995, qui, sur renvoi après cassation, l'a renvoyé devant la cour d'assises de la DROME sous l'accusation

venait à échéance le 15 juin 1998 à l'heure de fermeture du greffe ; que la circonstance avancée à l'audience, selon laquelle la lettre recommandée, envoyée par le greffier du juge d'instruction à Me Philippe

Philippe, - A...

et BENABENT, la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...Philippe

... ayant frappé la victime volontairement au niveau du coeur à l'aide d'un couteau à longue lame et avec force, il existe contre lui des charges suffisantes d'avoir volontairement donné la mort à Philippe

Philippe X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 27 février 2017, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de M.

Le patient nous déclare : « çà se passe mal , je veux sortir de CI, y’ a des gesn qui ne se lave pas.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

A D, représentée par Me Philippe Gensse, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) à titre principal, de réformer le jugement en ce qu'il l'a condamnée à verser in solidum la somme de 39

. ; la mère de celui-ci précise que Christophe Z... lui a semblé bouleversé lorsqu'il a appris le décès de son ami ; le camarade chez qui les deux jeunes gens devaient se rendre en vacances a appris par

Philippe X...

Par acte en date du 17 septembre 2020, la SASU VESSIERE SAINT GENIS a acquis le fonds de commerce de la SARL BOUCHERIE PHILIPPE et en a confié l'exploitation à la SAS BOUCHERIE VESSIERE.

à Monsieur Philippe Y..., lui-même éleveur.

Z..., Claude A..., Jean B... et leurs comparses ont constitué les principales sources d'approvisionnement en matériels informatiques d'occasion de la société Génération Micro, puisqu'il a été déterminé

. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...

Philippe Y..., demeurant "Le Bois Saint-Amand", 50160 Torigni-sur-Vire, 2 / M. Jean X..., agissant en sa qualité d'ancien administrateur judiciaire du redressement judiciaire de M.