Il est représenté devant la Commission par Maître Gabriele Santoni, avocat à Pontedera (Pise).   Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Born in 1933 Deceased in 2018 Heirs Vincenza FALCONE 1946 Tommaso GABRIELE 1965 Corrado GABRIELE 1966 Alessandra GABRIELE 1974   Household Maria AVERSA 1927 Antonio TALEVI 1952 Francesco TALEVI 1958

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026. La rapporteure, Signé V.

DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE CINQ APPELANTE : Madame Maria Gabriella GABRIELLI Y... 9 Via Duca D'Aosta FIRENZE 50129 ITALIE représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 novembre 2025, l’office public de l’habitat Alpes Isère Habitat, représenté par Me Santoni, demande au juge des référés, statuant sur le

Francisco de Mattos e Silva Santana Maia, M me Ana Francisca de Mattos e Silva Santana Maia, M me Maria Vanda de Mattos e Silva Santana Maia, M. João Gabriel Monteiro de Barros de Mattos e Silva, M.

Gabriel T..., demeurant à Plaizac (16170) ; - n° 134407, présentée par M. et Mme XF...

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

Z... a fait délivrer congé à la SARL PATISSERIE X... et à Gabriel X... pour le 30/11/2003.

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 février 2013) que Suzanne X... est décédée le 30 août 1953, laissant pour lui succéder son époux, Gabriel

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2025, la Société LES RAPIDES DU LEVANT, représentée par Me Michel Gabriel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 mars

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026 La rapporteuse, Signé M.

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. La rapporteure, Signé V.

disposition au greffe Partie demanderesse : l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni

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