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88 résultats pour « Gabrielle ODINOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT RG no 11/ 01900 APPELANTE Association GROUPE AUDIENS 74, rue, Jean Bleuzen 92177 VANVES Cedex représentée par Me Gabrielle

Source officielle
TJ

JEX cab 4

678172e26d34da2cbdcda15e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de PARIS, vestiaire : #C2150 DÉFENDERESSE La société COLOMBUS CONSULTING RCS [Localité 7] 422 993 154 représentée par son président, Madame [E] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Gabrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe644

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Sociétés de PARIS sous le numéro 804 438 067 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] Elisant domicile au cabinet de Me Gabrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe645

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Sociétés de PARIS sous le numéro 804 438 067 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] Elisant domicile au cabinet de Me Gabrielle

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6585e2aa638cf45b25ce6a7f

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

AARPI M&J - Cabinet d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0373 Copies certifiées conforme délivrées le : - Maître LIENHARDT #E974 - Maître JARRIGE #A373 - Maître MOJICA # E457 - Maître ODINOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe62b

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Sociétés de PARIS sous le numéro 804 438 067 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] Elisant domicile au cabinet de Me Gabrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe63b

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Sociétés de PARIS sous le numéro 804 438 067 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] Elisant domicile au cabinet de Me Gabrielle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61633c0e7eadebb7307d1e30

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Adresse 2] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Vincent JARRIGE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373 INTIMÉE GROUPE AUDIENS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Gabrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6036df38a5d1497cdf010e72

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

PARTICIPATIONS, S.C. ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représentée par Me Gabrielle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdae9fab5b3f57d58e1a6ad

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

barreau de Paris, toque : P0027 INTIMÉES Association de Moyens du Groupe Audiens [Adresse 2] [Adresse 2] Association Sommitale Audiens [Adresse 2] [Adresse 2] représentées par Me Gabrielle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

61632f5414ec5f96a7da0952

Appel

25 novembre 2011

25 novembre 2011

personne de son Président la Société EUZEBE PARTICIPATIONS dont le siège est [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués près la cour assistée de Me Gabrielle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61629873201c88caf8c4e1ac

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

] [Localité 3] représentée par Me Pierre LUBET (SELARL ALTANA), avocat au barreau de PARIS, toque : R021 INTIME Monsieur [U] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Gabrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

616307f45a67331bacec3bfc

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avocats à la Cour, toque L 0034 Assistée de Me Gabrielle

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a6fe25450008314738

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

INTERNATIONAL DU FILM (SOGOFIF), dont mle siège social est sis : [Adresse 4] - [Localité 5] représentée par Me Marie-anne COLLING de la SELARL LSCM & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Gabrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033d27ab07bde8479b2bcb8

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

2] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 388 312 696 Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP JEANNE BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque L 0034 Assistée de Me Gabrielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd8909e

Appel

26 janvier 2007

26 janvier 2007

représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour, assisté de Maître Gabrielle ODINOT, avocat au Barreau de Paris, L271. INTIMES Maître Brigitte Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

66a0990e2be3e083f4fad52e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

784 au 790 76 7 5 45 représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285, assistée de Me Gabrielle

Source officielle
CC

civ2

ère diligentéesc/M. Gabriel X

6137231bcd58014677405869

Cassation

22 octobre 1998

22 octobre 1998

Gabriel X..., mais aussi en ce qu'il était dirigé contre le chef du jugement entrepris annulant le cautionnement souscrit par M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60131

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

Poulet-Odent Ordonnance : 60131 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019427846

Admin. suprême

29 août 2008

29 août 2008

Gabriel A, demeurant ... ; M.

Source officielle

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