X..., titulaire des droits d'auteur sur deux logos, a poursuivi judiciairement les sociétés Soleil des îles et Genlis cosmétiques (société Genlis) en contrefaçon de ses droits ; que la société Soleil des

Sogeti, dont le siège est place de l'Etoile, 11, rue de Tilsitt à Paris (17e), 17 / de la société Aptor, dont le siège est ..., boîte postale 177 à Meylan (Isère), 18 / de la société Cap Gemini

X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1997 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de la caisse de Crédit mutuel de Genlis

Z... et la société Gemini ont engagé solidairement leur responsabilité dans le prononcé du licenciement et à ce que la société Gemini soit par suite condamnée au paiement de ladite somme, sous réserve

X..., en qualité de dirigeant de droit ou de fait de la société Gemini international, et dire que le passif de la liquidation judiciaire de M.

Conseil, 62, chemin de l'Eglise, 74100 Vétraz-Monthoux ; " aux motifs que les sociétés Argos Révision Conseil (Suisse), Sigex et Gemini Conseil, étaient détenues majoritairement par M.

Jacques Y..., es qualité de représentant des créanciers de la société GEPIFI, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 2°) M. Réda B..., demeurant ... (18ème), 3°) Mme Héba Z...

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Jean-Pierre Dubuget et Galois que sur le pourvoi incident relevé par la société Genedis

sociale constituée de l'Union nord-ouest génétique (UNOG), de la Coopérative d'élevage du nord-ouest (CENO), de l'Union régionale des coopératives d'élevage et d'insémination (URCEILAB) et de la société Genois

n'avait pas été volée, indiquant notamment : "A ma sortie d'hôpital, j'ai effectivement découvert une génisse sous une botte ronde de paille...

conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE GENIAL

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société RCTS a acquis, auprès de la société Cardio Genius

du 3 février 2000 sur les 35 heures, la société Cap Gémini France a proposé à M.

[W] ne pouvait être satisfait que par l'utilisation d'une prothèse « Genium », et non de la prothèse « C-LEG » fournie par la sécurité sociale, de sorte que ce besoin devait être réparé à compter de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Techno-Genia, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

B... par le syndicat en qualité de représentant de la section syndicale dans le périmètre de l'agence de Gennevilliers, alors, selon le moyen : 1°/ que l'autorité de la chose jugée interdit au juge de

. ; de celle de Mme E... selon laquelle Benoît Z... lui avait demandé si elle était gentille ou gentille gentille, et qu'il lui avait expliqué que " gentille voulait dire qu'on suce, et gentille gentille

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Generix