Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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40 résultats pour « Genoux »
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EXTRAIT
Article Tableau n° 39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09
Hygromas : - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ; 7 jours Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.
Article Annexe II : Tableau n° 57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10
une position prolongée en flexion forcée du genou, assis sur les talons ou accroupi.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50
Blocage du genou.
LEGIARTI000027265314
. ― prothèse de cheville ; ― prothèse de genou ; ― prothèse de hanche ; ― prothèse d'épaule. ― lentille intraoculaire. ― générateur de laser chirurgical. ― stent intracrânien.
Article Annexe II : Tableau n° 29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Ostéonécrose avec ou sans atteinte articulaire intéressant l'épaule, la hanche et le genou
Article R4351-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 20 > 32
Radiographies du crâne et du rachis cervical, hors cas de lésion traumatique ; b) Hors cas d'urgence traumatologique, radiographies du thorax et de l'abdomen sans préparation et radiographies du squelette des membres supérieurs et des membres inférieurs, du genou
Article Annexe VIII
supérieur atteignent un taux d'invalidité d'au moins 85 % à partir de 85 % Membres inférieurs Amputation des orteils des deux pieds Atrophie : grosse atrophie musculaire provoquant l'impotence absolue du membre Désarticulation tibio-tarsienne Genou
Article ANNEXE I
Prothèses de la hanche, du genou et de l'épaule Pour l'application de la règle de classification 20 définie en annexe II du présent arrêté, on entend par prothèse de la hanche, du genou et de l'épaule une composante implantable d'un système de prothèse
Article Annexe 10
NFMP002-00 Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou NGMP001-00 Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée NGMP002-00 Confection d'une attelle de posture ou de
Article Annexe III-3 (art. R322-27)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 60
Articles de protection des membres inférieurs tels que les protège-genoux, protège-tibias, protège-chevilles, chaussures et vêtements comportant des parties renforcées assurant une protection. 8.
Article Annexe 2
d) Parcours circuit training et de retranscription (10 points) -circuit training ; Le circuit : 10 ateliers physiques (jumping Jack, gainage, soulevé de terre kettelbel 24 kg, montée de genou
LEGIARTI000045121689
Affections du genou (index 49) 1.
LEGIARTI000030339398
ambulatoire 21 % 07C13 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës 9 % 07C14 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës 14 % 08C24 Prothèses de genou
Article Annexe II - II. Maquette 29
Phase socle -e-learning Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -diagnostiquer et traiter une infection ostéo articulaire Pathologies rhumatologiques fréquentes : prise en charge initiale -diagnostiquer et traiter une arthrose du genou
Article Annexe 11-2 (suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
Genou ballant appareillé y compris le raccourcissement (par exemple après ablation de prothèse) : 30 %. Genou instable. Il faut tenir compte de l'épanchement, de l'amyotrophie, des laxités périphériques en extension.
Article Annexe 190-A.8
équipement doit être accessible et présenter les caractéristiques suivantes : - hauteur maximale de 800 mm ; - espace vide en partie inférieure d'au moins 450 mm de profondeur, 600 mm de largeur et 700 mm de hauteur permettant le passage des pieds et des genoux
Article 2
D'une partie des membres, les antérieurs ayant été sectionnés aux articulations carpo-métacarpiennes (genoux), les postérieurs aux articulations tarso-métatarsiennes (jarrets) ; 3.
Article Annexe III-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19
Articles de protection des membres inférieurs : - protège-genoux ; - protège-tibias ; - protège-chevilles ; - chaussures et vêtements assurant une protection contre les chocs mécaniques et les agressions physiques, comportant éventuellement des parties
Article Annexe II
suivantes qui sont exécutées, sauf dispositions particulières prévues par le présent arrêté, conformément à l'instruction relative au contrôle de la condition physique du militaire (n° 126/DEF/EMA/EMP.3/NP) : Le sujet est allongé sur le dos, genoux
LEGIARTI000023797058
osseuse Lésions du ménisque Limitation mobilités articulaires Lombalgies Maladie de Dupuytren Ostéoarthrites Raideurs lombaires Sarcome osseux Synovite Tendinopathies de l'épaule, du coude, du poignet, de la main, des doigts, du genou
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