AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03934_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
La Selarl Berthelot - Me Geoffroy Berthelot, mandataire judiciaire, à qui les pièces de la procédure ont été communiquées, n'a pas présenté d'observations dans l'intérêt de la société Métallerie Lamande
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:453421.20211029
29 octobre 2021
29 octobre 2021
Copie en sera adressée à la société CPB, à la société Axa France Iard, en sa qualité d'assureur du centre hospitalier de Roanne, à Me Geoffroy Berthelot, mandataire ad hoc de, respectivement, la société
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
659cf10a0b6b43000800d7d0
8 janvier 2024
8 janvier 2024
La SELARL [12] agissant par Maître Geoffroy Berthelot désignée mandataire judiciaire et la SELARL [18] prise en la personne de Maître Bertholet désignée administrateur judiciaire régulièrement convoquées
Source officielle2ème chambre
DTA_2303602_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Berthelot et Associés, prise en la personne de Mes Bérénice Duboc et Geoffroy Berthelot
Source officielle2ème chambre
DTA_2303603_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Berthelot et Associés, prise en la personne de Mes Bérénice Duboc et Geoffroy Berthelot, liquidateurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2303604_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Berthelot et Associés, prise en la personne de Mes Bérénice Duboc et Geoffroy Berthelot, liquidateurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2303605_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Berthelot et Associés, prise en la personne de Mes Bérénice Duboc et Geoffroy Berthelot, liquidateurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2303606_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Berthelot et Associés, prise en la personne de Mes Bérénice Duboc et Geoffroy Berthelot, liquidateurs
Source officielleJurid. Premier Président
625bae5644cde4277d1bd553
15 avril 2022
15 avril 2022
prise en la personne de Me Geoffroy BERTHELOT es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL JEAN [E] [I] AUTOMOBILES [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée Audience de plaidoiries
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab907
17 avril 2024
17 avril 2024
Représentée par Me Magali GANDIN de la SELARL LEXFACE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTERVENANTE VOLONTAIRE : La SELARL BERTHELOT, en la personne de Me Geoffroy BERTHELOT, SIREN n° 830000451
Source officielle2 e chambre civile
6628a175b2cb67000826a507
18 avril 2024
18 avril 2024
Décision déférée à la Cour : au fond du 06 janvier 2022, rendue par le tribunal judiciaire de Chaumont - RG : 16/01281 APPELANT : La SELARL [O] et associés représentée par Me [I] [V] et Me Geoffroy
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01413_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Lageat, liquidateur judiciaire de la société par actions simplifiée Gardiol TP, à la société par actions simplifiée TPF Ingénierie, à la société par actions simplifiée AIC BAT et à Me Geoffroy Berthelot
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00537_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2024, la société JK Promotion, alors en redressement judiciaire, et la SELARL Berthelot et Associés, en qualité de mandataire judiciaire de la société
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01297_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Lageat, liquidateur judiciaire de la société par actions simplifiée Gardiol TP, à la société par actions simplifiée TPF Ingénierie, à la société par actions simplifiée AIC BAT, et à Me Geoffroy Berthelot
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2106104_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
AGENCE H, la société LEXTRAIT et FILS prise en la personne de son mandataire judiciaire Me Frédéric TORRELI, la société ETANCHEITE ISOLATION - SAPEC VALENCE prise en la personne de son mandataire Me Geoffroy
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007838752
8 novembre 1993
8 novembre 1993
A..., Z..., X..., Y..., HUMBERT, GEOFFRAY, RIGAUD, MOSSIERE, CANARD, BERTHET, MOREL, CALLAND, LALLEMAND, BOUCHY, Joël BROYER, POMMIER, BOUVARD, AUGEZ, BARDET, BOUILLIER, BRAZIER, Bernard BROYER, CORMORECHE
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01892_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
l'impôt sur les sociétés mises à sa charge au titre de l'exercice clos en 2015 à raison de la réintégration dans son résultat de la provision constituée au titre des avances consenties à la société AP Berthelot
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00848_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 mars et 23 novembre 2023, la SAS Auto 44, représentée par Me Berthelot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielleChambre sociale
660e431b0740db0008fa95b9
3 avril 2024
3 avril 2024
DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [W] [Z] épouse [H] [Adresse 2] [
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024250546
22 juin 2011
22 juin 2011
demande de l'ASSOCIATION CERAFEL ; Vu la demande, enregistrée le 9 juillet 2009 au greffe du tribunal administratif de Rennes, présentée par l'ASSOCIATION CERAFEL, dont le siège est rue Marcellin Berthelot
Source officiellePage 1 sur 2