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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
68e026ce74e929a9d8fb9f73
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0089 DEFENDEUR Monsieur [W] [J] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Ghizlanne HOMANI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1350 JUGEMENT prononcé
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6627fd1d42439575e2f7e30e
23 avril 2024
23 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Julien VERNET Me Ghizlanne HOMANI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien VERNET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielleSurendettement
66197c1a1b7735881a7c2bc3
11 avril 2024
11 avril 2024
ERCKMANN-CHATRIAN [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Me Ghizlanne HOMANI, avocate au barreau de PARIS, toque C1350 DÉFENDERESSE Madame [O] [C] [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Me Laurent
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2211461_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
B A, représentée par Me Ghizlanne Homani, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de : 1° désigner un expert, avec pour mission de : a
Source officiellePremière Présidence
635cc3460d69e87f74e6bff9
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[E] [J], demeurant [Adresse 3], représenté par Me Bérengère HOUMANI, avocat au barreau de Chambéry.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a051
13 décembre 2007
13 décembre 2007
ET COMMERCIALE ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jacques X... ... 14240 SEPT VENTS représenté par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assisté de Me VIGNON substituant Me Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed2f
9 décembre 2011
9 décembre 2011
JUAN représentée par Me Brigitte FILLATRE-METAYER, avocat au barreau de ROUEN Dans la procédure d'appel, a été également convoquée par diligences du greffe en date du 11 octobre 2011 Madame Ghislaine
Source officielleChambre 04
65bd3e3346d547e419ff0823
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Ghislaine CAVAILLES, Juge rapporteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faac
13 septembre 2012
13 septembre 2012
rendu (e) le 25 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 10/ 03038 Copies exécutoires délivrées à : Me Dominique RIERA Me Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de22
16 mai 2011
16 mai 2011
APPELANTE : Mme Ghislaine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faab
13 septembre 2012
13 septembre 2012
rendu (e) le 25 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 10/ 03060 Copies exécutoires délivrées à : Me Dominique RIERA Me Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab8
13 septembre 2012
13 septembre 2012
rendu (e) le 25 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 10/ 03059 Copies exécutoires délivrées à : Me Dominique RIERA Me Ghislaine
Source officielle16e chambre
6032e32033e159572b0885db
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Localité 1] de nationalité Française [Adresse 2] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20160497 Représentant : Me Marc-robert HOFFMANN
Source officielle8ème chambre 3ème section
662bf13fe266e89ef1189d63
26 avril 2024
26 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à CHAVET LECA et Me HOFFMANN NABOT Copies certifiées conformes délivrées le: à Me CORDELIER ■ 8ème chambre 3ème section N
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61625107929f6bffa995b42d
14 juin 2013
14 juin 2013
domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par la SCP FISSELIER & ASSOCIES (Me Alain FISSELIER), avocat au barreau de PARIS, toque L 0044 Assistée de Me Ghislain
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Jean-Paul Safran, - Mme Catherine Lacroix, - Mme Odile Poujol, - Mme Catherine Goin, - Mme Corinne Hoffmann, - Mme Ileana Kivu, - M.
Source officiellePremière Présidence
644a1212656d26d0f8b57cf8
25 avril 2023
25 avril 2023
DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007665789
1 décembre 1982
1 décembre 1982
MONSIEUR PIERRE FRANCOIS GABRIEL GHISLAIN JACQUOT, NE A LILLE LE 11 AOUT 1927 INGENIEUR, EPOUX DE MME GHISLAINE POLLET, DEMEURANT A LOMPRET, DOMAINE DE LASSUS, 8°.
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
XWZ..., KT..., IL..., RV..., Ghislain DK..., 90°/ M.
Source officielle17e Chambre B
6160661ceedca24c93cf78fd
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER,
Source officielle