le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] (42) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Elodie KIEFFER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 41 Audience tenue par Patricia GONZALEZ

Le 22 septembre 2021, la société LJR a assigné le notaire et la société [V] Gonzalvez Gola-Vassal (la société de notaires) en responsabilité et indemnisation.

BASTIEN GONZALEZ Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette audit siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Elodie SEVERAC, avocate au barreau d'AGEN

exergant la profession de loueur en meublé, demeurant [Adresse 2], [Localité 4] Représentés par Me Patrick LEDOUBLE, avocat au barreau de LYON, toque : 2386 Audience tenue par Patricia GONZALEZ

Sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Audience tenue par Patricia GONZALEZ,désignée par ordonnance du 12 Mai 2026

#Carlos Gómez González e.a. tegen Raad van de Europese Unie.#Zaak T-63/92.

#Ramón González Calvet un Joan González Calvet pret Vienoto noregulējuma valdi.

AGF HOLDING a fait délivrer à Monsieur GONZALEZ X...

BRENAC & GONZALEZ & ASSOCIES c/ Société SEMNA DEMANDERESSE S.A.S.

Vu la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 16 avril 1986, présentée par Mme Nicole X..., demeurant ..., Le Canon-Lège (33131), les sociétés de fait GONZALEZ-PREVOT et

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 21 mars 2012), que la société d'avocats Pierre Gonzalez de Gaspard

Gonzalez n’est pas fondé à solliciter la révision de sa pension de retraite.

TRAVAIL ; ATTENDU QU'AU SECOND TOUR DE L'ELECTION DES DELEGUES DU PERSONNEL QUI A EU LIEU DANS LE DEUXIEME COLLEGE DE LA SOCIETE ROLBA, A FONTAINE, CARTIER-MILLON A ETE PROCLAME ELU AVEC 13 VOIX, GONZALEZ

Aguiar B et Gonzalez A au titre des frais exposés par la SA.

Gonzalez-Pueyo Aldo, demeurant ... (11ème), en rectification de l'arrêt de la Cour de Cassation rendu le 16 juin 1988 dans l'affaire l'opposant à la société ISH Gardiennage, dont le siège est ... (17ème

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SAS ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ et ASSOCIÉS est rejetée.

B, du BET Tiercelin et de la société Gonzalez-Reynaud à hauteur de 50%, et à la charge de la seule société Gonzalez-Reynaud à hauteur des 50 % restant ; - les autres pièces du dossier.

À titre subsidiaire, elle sollicite une mesure d'expertise aux frais avancés de la SARL GONZALEZ.