CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

19 résultats pour « Gravis »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article L512-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 85

Code monétaire et financier

Le crédit maritime mutuel a pour objet de faciliter le financement des opérations et des investissements relatifs aux pêches maritimes, aux cultures marines et aux activités qui s'y rattachent, ainsi qu'à l'extraction des sables, graviers et amendements

Article 1

Code inconnu

Sables et graviers siliceux, sédiments coquilliers 0,53 1,06 Sables, graviers et galets siliceux comportant plus d'un tiers de galets 0,80 1,60 Maërl 0,80 1,60 Galets et assimilés 1,06 2,12 Toutefois, la redevance ne peut être

Article Annexe 1

Code inconnu

Le fond des tranchées est garni d'une couche de graviers lavés stables à l'eau, d'une granulométrie de type 10/40 millimètres ou approchant et d'une épaisseur minimale de 0,20 mètre.

Article Annexe 1

Code inconnu

poissons et des mollusques et crustacés Construction navale Infrastructures de transport Défense Opérations militaires (dans le respect de l'article 2, § 2) Extractions de matériaux marins Extraction de minéraux (roche, minerais métalliques, gravier

Article ANNEXE

Code inconnu

Gravier répandu en vrac d'une épaisseur d'au moins 50 mm ou une masse t 80 kg/m2 (granulométrie maximale de l'agrégat : 32 mm ; minimale : 4 mm). Chape en mortier de ciment réglée à une épaisseur d'au moins 30 mm.

Article Annexe

Code inconnu

Il régale le lit de pose (gravier, grave, etc.). Il pose et assemble différents types de tuyaux, regards préfabriqués et accessoires. Il construit des regards béton coulés en place et réalise les fonds de regards.

Article 1

Code inconnu

Puffinus gravis. Puffin majeur. Pélécaniformes Phaétontidés. Phaeton aethereus. Phaéton à bec rouge. Cibérou. Phaeton lepturus. Phaéton à bec jaune. Cibérou martiniquais. Pélécanidés. Pelecanus occidentalis.

Article Annexe

Code inconnu

On y trouve des sols bruns lessivés et des sols bruns sur graviers et cailloux.

LEGIARTI000036612924

Code inconnu

Procellariiformes) (*) Oceanites oceanicus (Kuhl, 1820) : Océanite de Wilson Famille des Hydrobatidae (Procellariiformes) (*) Hydrobates castro (Harcourt, 1851) = Oceanodroma castro : Océanite de Castro Famille des Procellariidae (Procellariiformes) Ardenna gravis

LEGIARTI000036612914

Code inconnu

) (*) Oceanites oceanicus (Kuhl, 1820) : Océanite de Wilson Famille des Hydrobatidae (Procellariiformes) (*) Hydrobates leucorhous (Vieillot, 1818) = Oceanodroma leucorhoa : Océanite cul-blanc Famille des Procellariidae (Procellariiformes) Ardenna gravis

Article Annexe 3

Code inconnu

Eléments fabriqués à partir d'un mélange de chaux et de matériaux naturellement siliceux (sables, graviers, roches ou mélange de ces matériaux). Peuvent comprendre des pigments colorants. Produits en pierre naturelle, tuiles.

Article ANNEXE I

Code inconnu

Pour un sac de 50 kg de ciment Portland pur classe 400, ou équivalente : - 65 litres de sable non calcaire tout venant, d'une granulométrie de 0,1 à 5 mm ; - 115 litres de gravier non calcaire d'une granulométrie de 5 à 25 mm ; - 15 litres d'eau ; - avec

LEGIARTI000045166920

Code inconnu

GROTTE SAINT-MARCEL-D'ARDECHE 21070264300045 007 21070268400056 CAMPING SAINT-MARTIN- 007008 5 217 SAINT-MARTIN-D'ARDECHE 21070268400015 CAMPING SAINT-MARTIN-D'ARDECHE 21070268400056 007 21070324500162 PARKING LES GRAVIERS

Article 4

Code inconnu

Puffin majeur (Puffinus gravis). N Pétrel de Bulwer (Bulweria bulwerii). Hydrobatidés (Procellariformes) O Océanite de Wilson/Pétrel de Wilson (Oceanites oceanicus). O Océanite frégate/Pétrel frégate (Pelagodroma marina).

Article Annexe 4 (suite)

Code inconnu

EQ61 Vous chargez du gravier. Vous voulez connaître la charge maximale autorisée par essieu, vous pouvez la trouver sur la plaque du constructeur. Vrai ou faux ? EQ62 Vous chargez du sable.

LEGIARTI000027942580

Code inconnu

affluents compris, de sa source à l'amont de l'Argentesse CO_17_21 Vistre Costière L1_984 Le Vieux Vistre DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_101 La Coursière de Brenae DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_100 La Morte des Graviers

Article Annexe 4 (suite)

Code inconnu

EQ61 Vous chargez du gravier. Vous voulez connaître la charge maximale autorisée par essieu, vous pouvez la trouver sur la plaque du constructeur. Vrai ou faux ? EQ62 Vous chargez du sable.

Article Annexe 4

Code inconnu

EQ61 Vous chargez du gravier. Vous voulez connaître la charge maximale autorisée par essieu, vous pouvez la trouver sur la plaque du constructeur. Vrai ou faux ? EQ62 Vous chargez du sable.

Article Annexe II

Code inconnu

ferruginea Bécasseau cocorli X Calidris maritima Bécasseau violet X X X Calidris alpina Bécasseau variable X X X X Oiseaux marins de surface Fulmarus glacialis Pétrel fulmar (Fulmar boréal) X X X Calonectris diomedea Puffin cendré X X X Puffinus gravis