... sur le sol de la salle à manger, celle-ci est en train d'agoniser ; que Jean-Marc X... en donne une description précise ; elle est allongée par terre et en la mettant sur le canapé, il l'entend grogner

l'expropriation du département de Meurthe-et-Moselle, 5 novembre 2018) prononce au profit de l'établissement public foncier de Nancy le transfert de propriété d'une parcelle appartenant à la société GRTGaz

Jean-Claude X... avait été renvoyé pour avoir depuis le 18 janvier 1989 détourné ou dissipé au préjudice d'Henriette Z... des sommes qui ne lui avaient été confiées qu à charge de les remettre aux Moulins de Grignan

II- La Société GRTgaz, société anonyme, a formé le pourvoi n° E 23-23.855 contre le même arrêt rendu, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gazonor, société par actions simplifiée, 2°/ au

de la direction des opérations de GRTGAZ, après débats en l'audience publique du 22 mars 2023 où étaient présents M.

VERSAILLES Code nac : 78F 16e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 09 JANVIER 2020 N° RG 17/08683 - N° Portalis DBV3-V-B7B-SAM5 AFFAIRE : Société BONATTI S.P.A C/ SA GRTGAZ

Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la société civile immobilière (SCI) de Grohan, dont le siège

la sorte et s'en est expliqué mais a toujours affirmé que c'était à la demande de Robert X... à qui il remettait ensuite les espèces ; qu'il a de même expliqué qu'en sa qualité de chef de l'agence de Grans

Sans réponse de la part de la société SAS GRAN LOCO et de Monsieur [Q] [Y], par courrier recommandé en date du 22/04/2025, la société SOCIETE GENERALE a mis en demeure la société SAS GRAN LOCO de régler

La société GRTgaz s'oppose oralement à cette classification GF 14 NR 240.

X... et de la société Château de Grézan, les conclusions de M.

Ont été entendus, Maître Jean-Marie G..., conseil du prévenu en sa plaidoirie et conclusions, a soulevé les exceptions d'irrecevabilité des parties civiles et sur les prescriptions, M. le président Grouman

#Vincent Grogan v European Commission.#Case C-127/80.

. # The Society for the Protection of Unborn Children Ireland Ltd przeciwko Stephen Grogan i innym. # Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: High Court - Irlandia. # Sprawa C-159/90.

#The Society for the Protection of Unborn Children Ireland Ltd contre Stephen Grogan et autres.#Demande de décision préjudicielle: High Court - Irlande.

Alain Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation de biens de la S.A. établissements Grossin, dont le siège est..., 7 / de M.

. # Vincent Grogan gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Rechtssache 127/80. # Luigi De Pascale gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Rechtssache 164/80. # Dunstan Curtis gegen

Assié, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCI de Grohan, de Me Delvolvé, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Bruno HENRY juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier. Le Juge Commissaire ayant fait préalablement son rapport par écrit.

Bruno HENRY juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier. Le Juge Commissaire ayant fait préalablement son rapport par écrit.