ne présentait aucune tendance à la mythomanie ou à l'affabulation ; contrairement à ce que soutient le prévenu, Hélène Y...

X... et Olivier Y..., est, d'une part, conforme à l'extrait K-bis en date du 31 juillet 2002, d'autre part, sans incidence sur la validité de la citation ; que les dispositions de l'article 551 du Code

attaqué (Grenoble, 25 juin 2001), que la société des Etablissements X..., aux droits de laquelle se trouve la société La Boîte à Outils, a reçu congé, le 28 juillet 1992, de Mmes Françoise, Gabrielle et Hélène

Hélène, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de ROUEN, en date du 29 avril 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et saisies de documents,

- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mélanie PATE, greffière, présente lors de la mise à disposition.

X se disant [G] [V] né le 05 Septembre 1984 à [Localité 4] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne Vu l’extrait individualisé du registre prévu par l’article L. 744-2 du code de l’entrée et du séjour des

[J] [F] [X] né le 26 Décembre 1975 à [Localité 3], de nationalité Cubaine Vu l’extrait individualisé du registre prévu par l’article L. 744-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Le moyen de cassation fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable l'appel de la Sci Helin, Aux motifs que « la SCI Helin soutient dans ses conclusions du 16 septembre 2016 que la cour doit

[R] [D] a produit un extrait de son propre acte de naissance issu du registre des naissances de la commune de [Localité 2], que le centre d'état civil ayant délivré l'extrait est différent de celui qui

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 20 novembre 2009 et 2 avril 2010), que la société Record Bank (la banque) a, en mai 2007, consenti à Mmes Geneviève et Hélène

[D] [N] né le 09 Mai 1974 à [Localité 6], de nationalité Turque Vu l’extrait individualisé du registre prévu par l’article L. 744-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ;

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

à conduire à réviser l'appréciation initialement faite quant à la contribution des parents à l'entretien et à l'éducation des enfants, notamment le fait que Mme Y... avait déménagé avec leur fille Hélène

: L0018 Assistés de Sabrina TOSCANI, avocat au barreau de PARIS, toque : C2110 DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ Monsieur [S], [P], [L] [W] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté et assistée par Me Hélène

- signé par Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente et par Madame Fatima-Zohra AMARA, greffière présente lors du prononcé. *************** Vu l'appel interjeté le 15 janvier 2016, par la

- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente et par Mme Mélanie PATE, greffière présente lors de la mise à disposition.

Albert X..., demeurant à Salonde-Provence (Bouches-du-Rhône), Mas de la Petite Cabane, Bel Air, 2°/ Mme Hélène X..., épouse Y..., demeurant à SalondeProvence (Bouches-du-Rhône), ..., 3°/ M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.