B..., qui ne proviennent pas de la hache de Denis X..., ne saurait démonter avec certitude que cette entaille a nécessairement été réalisée avec un autre instrument que cette hache ; qu'il convient en

Armée, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1990 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de : 1°/ la société à responsabilité limitée Hach, dont le siège social est à Ville La Grand (Haute-Savoie

à hauteur de la partie métallique; tous les coups, je crois ont été portés en tenant la hache à deux mains...; après que Mario ait attrapé la hache, elle est tombée sur le sol ou sur le lit, je

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° B 96-30.124 formé par la société Hark X..., société

Georges Goniche, V - Sur le pourvoi n° M 96-30.133 formé par la société Hark international, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., représentée par Mme Naima El Hilali, en cassation

Marine, fabricant des moteurs, affectait d'autant moins ladite obligation de l'acheteur que, suivant les conclusions d'appel de Spormer, les moteurs n'ont jamais été commandés à Hawk Marine ; et alors

lesdites exceptions, sont irrecevables en application de l'article 385 du Code de procédure pénale ; Sur le troisième moyen de cassation pris de la violation du Code des usages pour les viandes hachées

) ; que ces mêmes informations font référence aux activités d'Henry X..., qui dirige trois sociétés, la SARL Basile, la SARL The Golfer et la SARL Amen Corner, toutes installées 1, rue Jean-François Hache

"en ce que l'arrêt attaqué a condamné Alain X... pour coups et blessures volontaires avec arme ; "aux motifs qu'au cours de l'altercation avec Patrick Y..., Jean-Marie X... se saisissant de la hache

d'abattage d'animaux, responsable de l'hygiène, de la qualité des produits et de leurs conditions de fabrication, de mélanger des cartons de viande de porc aux cartons de viande de boeuf destinée à être hâchée

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jules Y... et de Abdul Hack

Alain Z... à Neuilly-sur-Seine, en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Westhill Entreprises Limited, Shark, Hark X... et Equinax Y... ; Sur le moyen unique : Attendu que

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 août 2000 par le tribunal d'instance de Lille (Elections professionnelles), au profit : 1 / de la société Van Haecke, société anonyme

Un aréonef Hawker Beechkraft King Air 350 ER, immatriculé [Immatriculation 3], inscrit le 13 février 2014 sur le registre étatique de la direction de la sécurité aéronautique d'Etat, a été confié à la

commencé à repousser le groupe où se trouvaient Henri Z... et son fils ; que devant la résistance de ce groupe, le ton est monté et les coups ont été échangés ; que Gino X... est allé s'emparer d'une hache

mois d'emprisonnement et 20 000 francs d'amende ; "aux motifs que : "ainsi donc les faits sont parfaitement établis par les éléments du dossier, les constatations objectives, l'intention coupable de Hache

X... un chèque de garantie de 1 300 000 francs ; que ce même Haik a réglé seulement douze mensualités et que M.

Kehrig, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 28 juillet 1990, Haci Y..., salarié de la société Deletraz, est décédé accidentellement en prenant une douche

a émis des réserves le 1er juin 1990 ; que la compagnie Le Gan et quatorze autres compagnies d'assurances (les assureurs) en leur qualité d'assureurs facultés, ont indemnisé le chargeur, la société Haco

les forces de police, l'inspecteur Y... a été contraint d'utiliser sa bombe lacrymogène pour éviter que l'attitude belliqueuse de Denis X... dégénère", d'autre part, que Denis X... a blessé avec une hache