CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « Hadj Saïd »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe à l'article 2
Numéro d'inventaire du musée de l'Armée : 6995/Cd 526 − Sabre avec fourreau dit d'El Hadj Omar Tall.
Article 2
Par dérogation au principe d'inaliénabilité des collections publiques françaises inscrit à l'article L. 451-5 du code du patrimoine, à compter de la date d'entrée en vigueur de la présente loi, le sabre avec fourreau dit d'El Hadj Omar Tall conservé dans
LEGIARTI000049370250
Batoumi Fos sur Mer 2995 Bakou 3802 Méditerranée Maritime Chypre Limassol Fos sur Mer 2604 Méditerranée Maritime Cisjordanie et Gaza Tel Aviv (Israël) Fos sur Mer 2892 Méditerranée Maritime Egypte Port Saïd