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16 526 résultats pour « Henri CHARLES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9211f

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Henri-Charles X...devant la cour ; Les REJETTE ; CONDAMNE M. Henri-Charles X...à verser à la CNBF la somme de 1 500 ¿ sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNE M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CHARLES HENRI SAVOURE EBENISTE

SIREN 348923855Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

24/07/2026

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Radiations

Juanola, Matthieu, Henri, Charles

SIREN 533020723Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

22/07/2026

Voir →

Radiations

Brou, Charles-Henri, Bru

SIREN 101819852Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

07/07/2026

Voir →

Créations

DAUDU, Dimitri, Henri-Charles, Jean-Vincent

SIREN 882050743Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR CHARLES-HENRI FOUQUET

SIREN 888046414Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

05/07/2026

Voir →

CA

8e Chambre C

6162cc32fea1086acdbe41ce

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

constitué aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués et plaidant par Me Henri CHARLES, avocat au barreau de NICE Monsieur [OA] [U] né le [Date naissance 36] 1948 à [Localité 231] (83), demeurant

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69693019cdc6046d476d9365

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/08491 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNKYM Mme [I] [U] épouse [O] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT,

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697b0f9acdc6046d4712a2e3

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea91

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

APPELANT : Monsieur Henri-Charles X...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68788726e2f36c9774d8094a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/06573 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNCBV Chambre 2-4 Ordonnance n° 2024/M203 Mme [Z] [N] veuve [O] Représentant : Me Henri-charles

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162cc35fea1086acdbe41e5

Appel

16 octobre 2012

16 octobre 2012

répertoire général sous le n° 11/01543 APPELANTS Monsieur [O] [D], demeurant [Adresse 4], représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Henri-Charles

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200052

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Henri-Charles X..., domicilié [...]                             , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fd8335cdc6046d4704b91a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[O] [F], décédé le 6 septembre 2024 Mme [Y] [J] veuve [F] Représentés par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Appelants à A.S.L. [Adresse 2] S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme C

6137214bcd580146773f299b

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

Henri-Charles C..., demeurant chez ..., 2°/ de Mme Louise Yolande X... épouse de M. Henri-Charles C..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372116cd580146773f0e19

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri, Charles E..., demeurant à Hong-Kong, chez M.

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CA

Chambre 1-9

67f8b4f0b12b01e97e03d873

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Arrêt n° 2025/158 de la chambre 1-9 de la

Source officielle
CC

civ1

êt qui a déclaré irrecevable sa demande en paiement forméec/MM. X

613722b8cd58014677400972

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

Henri-Charles Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

5fcaa60433952b9cd2d72db5

Appel

6 juillet 2020

6 juillet 2020

Rôle N° RG 20/02357 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFTMX [C] [D] [J] [F] épouse [D] C/ [Y] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Henri-charles

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71658d5c08d4a262e60a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DOMAINE DE LA COLLE SAINT-PIERRE C/ [V] [B] [I] [L] EPOUSE [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71668d5c08d4a262e60e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 24/M089 de la présidente de

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71668d5c08d4a262e612

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE C/ [I] [W] [T] [M] ÉPOUSE [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde66e7b1757141650429ac

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Henri-Charles X... d'un jugement en date du 22 septembre 2015, par lequel le tribunal de grande instance de Paris, disant n'y avoir lieu à exécution provisoire, a : - Débouté M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61631224615c943a65e043a1

Appel

22 février 2011

22 février 2011

LAMBERT, avocat au barreau de NICE Monsieur [Y] [D] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a7401d2b47a9d8ce0801

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

LAMBERT, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Mme [U] [P] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Mme [L] [E] veuve

Source officielle